46 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires and Niveau d’accès: restricted and Fréquence de mise à jour: other and Category: ministry

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Avis de droit de surface

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...

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  • Panorama – module inventaire

    Santé (Provinciale Ministère)

    Le module inventaire de Panorama permet de capter les données relatives aux commandes, à la distribution et à la livraison des vaccins financés par le secteur public. Le Service...

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Suivi des demandes reçues en 2015 dans le cadre de l’Examen des plans d’aména...

    Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)

    La province adopte une approche coordonnee pour l'examen du Plan de croissance de la region elargie du Golden Horseshoe, du Plan de la ceinture de verdure, du Plan de...

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  • Système ACATS de suivi pour l’assurance de la conformité à la Loi sur l’acces...

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Le Systeme ACATS regroupe les renseignements des organismes qui autocertifient leur conformite a la LAPHO. Les donnees sur les organismes comprennent le nombre d'employes,...

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  • Données sur les sites archéologiques non confirmés

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Comprend des donnees sur les references historiques et d'autres indices pour lesquels les archeologues n'ont pas eu l'occasion de confirmer l'existence...

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  • Terres ayant fait l’objet de prospections archéologiques

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient les donnees cartographiques representant l'etendue des prospections archeologiques passees.

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  • Système d’information sur la gestion des biens

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    En mai 2015, cet ensemble de donnees contenait des evaluations de l'etat de 764 biens du ministere dans 13 organismes et attractions. Ces evaluations comprennent une revue...

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  • Analyse des tendances de l’industrie automobile et suivi des investissements ...

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Comprend des renseignements detailles sur l'investissement et le degre du soutien gouvernemental, des previsions de lancement de produits, l'etat des usines de...

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  • Rapports et centre de données pour l’industrie automobile

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees fournit des analyses, des articles et des rapports sur les tendances mondiales dans l'industrie de l'automobile. Ces informations comprennent...

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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Dossiers d’aménagement

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Les demandes d'amenagement peuvent a l'occasion comporter plusieurs etapes et differentes evaluations archeologiques. Cet ensemble de donnees permet de faire le suivi...

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  • Résultats économiques des volets de candidats étrangers titulaires d’une maît...

    Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires (Provinciale Ministère)

    Des donnees sur les obstacles a l'emploi, le domaine d'etude, le statut d'emploi, l'industrie, la mobilite et l'acces a la propriete sont comprises dans...

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