257 jeux de données trouvés

Mots clés: Gouvernement and Fréquence de mise à jour: as_required

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  • Zone de drainage au moyen de tuyaux

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Obtenez la localisation de drainages au moyen des tuyaux installés par des contracteurs autorisés de drainage pour l'agriculture. Une des conditions du permis demande aux...
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  • Usines laitières autorisées par la province

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Obtenez la localisation des usines laitières enregistrées avec le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario. Ces données...
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  • Zones d’inspection de viande

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de données polygonales contient les limites géographiques où ont lieu les inspections de viande à travers le sud de l'Ontario.
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  • Drains construits

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Ces données permettent de tenir à jour les dossiers sur les systèmes de drainage construits, modifiés ou nouveaux, du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et...
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  • Entrepreneurs en drainage agricole souterrain

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Obtenez des données géographiques indiquant l’emplacement des entrepreneurs en drainage souterrain en Ontario. Les coordonnées des entrepreneurs figurent dans les données....
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    • KMZ
  • Images géospatiales de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
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  • Catalogue des mesures de gestion des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Ce catalogue offre a l'utilisateur un moyen de connaitre les mesures et les objectifs de gestion qui sont adaptes pour gerer efficacement une menace precise a la qualite ou...
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    • PDF
  • Substances désignées toxiques en vertu de la Loi de 2009 sur la réduction des...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    La Loi de 2009 sur la reduction des toxiques a pour but de proteger la sante et l'environnement en reduisant l'utilisation et le rejet des substances toxiques designees...
      Resource formats:
    • XLS
    • PDF
  • Loi de 2009 sur la réduction des toxiques – État des inscriptions à la liste ...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    La Loi de 2009 sur la reduction des toxiques exige que le ministere consulte des experts, ainsi que le public, au moins une fois tous les cinq ans relativement a...
      Resource formats:
    • XLS
    • PDF
  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Symboles de disposition du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les symboles de disposition utilisent des codes predetermines contenant le type de tenure et captures principalement a des fins cartographiques. Les codes de statut des symboles...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Liste des organismes provinciaux

    Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)

    Les donnees comprennent l'adresse Web et la classification des organismes, ainsi que des renseignements sur les reglements connexes aux termes de la Loi de  2006 sur la...
      Resource formats:
    • XLSX
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