32 jeux de données trouvés

Mots clés: Environnement et richesses naturelles Économie et affaires Gouvernement and Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: as_required and Types d'ensembles de données: dataset

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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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  • Images géospatiales de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
      Resource formats:
    • other
  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Symboles de disposition du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les symboles de disposition utilisent des codes predetermines contenant le type de tenure et captures principalement a des fins cartographiques. Les codes de statut des symboles...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Zones des parcs provinciaux (PARKZREG)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Une zone de parc provincial est une superficie dans un parc provincial qui sert a decrire des caracteristiques geographiques, des politiques et des priorites de gestion...

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  • Polygones de l’infrastructure des parcs de l’Ontario (PARKPOLY)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Limites d'une installation ou d'un service dans une zone protegee d'un parc provincial represente par un polygone. Un edifice ou un egout en sont des exemples.

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  • Points d’infrastructure dans les parcs de l’Ontario (PARKPNT)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Emplacement dans une zone protegee d'un parc provincial qui sert d'installation ou de service public, represente par un point. Les lieux de distribution d'eau, de...

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  • Corridors d’infrastructure dans les parcs de l’Ontario (PARKLINE)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Corridor dans une zone protegee d'un parc provincial reserve a un service public ou a un autre element d'infrastructure, represente par une ligne. Les canalisations...

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  • Zones naturelles patrimoniales (NHERVALA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Donnees spatiales representant les superficies recommandees ou proposees comme zones protegees selon la Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les reserves de conservation...

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  • Terres de la Couronne : acquisitions du Ministère

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un terrain acquis est une propriete dans laquelle le Ministere a un interet directement ou par l'entremise d'un agent agissant au nom du Ministere. Le titre doit etre au...

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  • Terres de la Couronne : terres jamais concédées

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Parcelles de terrain dans la province qui n'ont jamais ete vendues par la Couronne ou qui sont redevenues terres de la Couronne a la suite d'une confiscation. Comprend...

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  • Projet d’amélioration des archives des incendies – Patrimoine vital de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Projet finance dans le cadre de l'Initiative scientifique et de collecte de donnees de Patrimoine vital de l'Ontario. Deux projets ont servi a ajouter des renseignements...

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