158 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires Environnement et richesses naturelles and Fréquence de mise à jour: as_required and Category: ministry

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  • Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...
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    • XLSX
    • CSV
  • Taux de taxe sur les carburants

    Finances (Provinciale Ministère)

    Les taux de taxe sur les carburants ont ete modifies la derniere fois le 1er janvier 1992. Les taux actuels sont : 14,3 ¢ le litre 4,5 ¢ le litre dans le cas de...
      Resource formats:
    • XLSX
  • Réseau de pistes et de sentiers de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Réseau de pistes et de sentiers de l’Ontario (RPSO) présente des réseaux géospatiaux de pistes et de sentiers en milieu urbain, rural et sauvage qui sont gérés par un...
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    • other
  • Activités piscicoles, ministère des Richesses naturelles

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Activite piscicole MRN indique l'emplacement des stations et sous-stations piscicoles (ou ecloseries) du ministere des Richesses naturelles de l'Ontario (MRN)....
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    • other
  • Planificateurs autorisés de la réduction des substances toxiques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Les renseignements comprennent le nom, les coordonnees et le lieu de travail des planificateurs autorises de la reduction des substances toxiques, ainsi que le numero et la date...
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    • XLSX
    • CSV
  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Statistiques minérales et d’exploration de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les statistiques comprennent : indicateurs economiques; liste des mines; valeur de la production totale, metallique, non-metallique et de petrole; valeur et volume de la...

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  • Base de données des archives des projets sur le terrain de la CGO

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les dossiers de projets archives peuvent comprendre : propositions ou evaluations de projets, rapports d'avancement, donnees papier ou numeriques, cartes, affiches, ententes...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Symboles de disposition du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les symboles de disposition utilisent des codes predetermines contenant le type de tenure et captures principalement a des fins cartographiques. Les codes de statut des symboles...

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  • Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Assurance financière détenue pour les sociétés minières

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Afin d'assurer que le travail de rehabilitation indique dans le plan de fermeture d'une mine est fait, une garantie financiere (l'assurance financiere) egale au cout...

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  • Dossiers géoscientifiques donnés

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Indice d'un choix de donnees, cartes et autres renseignements donnes a la province ayant trait a une variete de proprietes et de sites d'exploration.

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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