301 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires and Fréquence de mise à jour: as_required

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  • Planificateurs autorisés de la réduction des substances toxiques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Les renseignements comprennent le nom, les coordonnees et le lieu de travail des planificateurs autorises de la reduction des substances toxiques, ainsi que le numero et la date...
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  • Liste des inscrits au titre du tabac en feuilles

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste vous permet d'identifier les entites legales autorisees par le ministere des Finances, en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac, de transformer, vendre,...
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  • Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière

    Finances (Provinciale Ministère)

    La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...
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  • Géologie du socle rocheux de l’Ontario, échelle au 1/250 000

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Carte au 1/250 000 de la geologie du socle rocheux de l'Ontario. Cet ensemble continu de donnees du SIG inclut des elements comme les unites de socle rocheux, les...
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  • Index des ensembles de données géophysiques

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    L'index geophysique renferme les limites qui illustrent les regions ayant publie des produits de donnees numeriques diffuses par la Commission geologique de l'Ontario....
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  • Index des ressources en agrégats

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les Ressources en agregats renferment des rapports sur la nature et l'ampleur des ressources constituees de sable, de gravier et de la croute terrestre dans des regions...
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  • Données de géochimie des eaux souterraines ambiantes pour le Sud-Ouest de l’O...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La geochimie des eaux souterraines ambiantes renferme des donnees de chimie inorganique recueillies dans plus de 900 echantillons d'eau preleves dans le Sud-Ouest de...
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  • Géologie superficielle du Sud de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La geologie superficielle renferme une couche qui decrit la distribution et les caracteristiques des depots superficiels dans tout le Sud de l'Ontario. Nature des donnees :...
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  • Données des mines abandonnées

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des sites miniers abandonnes en Ontario comprend des renseignements sur les ouvertures de surface ou puits, edifices, installations souterraines, terrils et autre...
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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Timmins

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur. Peut comprendre les directeurs municipaux, agents de developpement economique, personnes...

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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Thunder Bay

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La base de donnees des parties prenantes de l'equipe de la region de Thunder Bay contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur et...

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  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Dossiers géoscientifiques donnés

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Indice d'un choix de donnees, cartes et autres renseignements donnes a la province ayant trait a une variete de proprietes et de sites d'exploration.

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  • Assurance financière détenue pour les sociétés minières

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Afin d'assurer que le travail de rehabilitation indique dans le plan de fermeture d'une mine est fait, une garantie financiere (l'assurance financiere) egale au cout...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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