-
Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière
Finances (Provinciale Ministère)
La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence
Finances (Provinciale Ministère)
Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...-
Resource formats:
- XLSX
- CSV
-
Liste des inscrits au titre du tabac en feuilles
Finances (Provinciale Ministère)
Cette liste vous permet d'identifier les entites legales autorisees par le ministere des Finances, en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac, de transformer, vendre,...-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac
Finances (Provinciale Ministère)
Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...-
Resource formats:
- XLSX
- CSV
-
Comptes publics, détails des paiements
Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)
(Anciennement Comptes publics, Volume 3) Les Comptes publics de l'Ontario sont un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers de la province....-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Subventions Ontario – Système de gestion de l’information sur le logement abo...
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Renseignements au niveau des dossiers sur diverses initiatives « vertes » pour des projets de logements locatifs dans le cadre du Programme d'investissement dans le logement...-
Resource formats:
- XLSX
- CSV
-
Résidences désignées pour étudiants de niveau postsecondaire
Finances (Provinciale Ministère)
Les donnees sont utilisees pour le credit d'impot de l'Ontario pour les couts d'energie et les impots fonciers.-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Prix Applause du Secrétariat du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)
Le programme Prix Applause du SCT reconnait les contributions exceptionnelles apportees par des employes a la mission du Secretariat du Conseil du Tresor. Élements...-
Resource formats:
- XLSX
- CSV
-
Contrats avec les fournisseurs attitrés de la Commission de révision de la pu...
Services gouvernementaux et Services aux consommateurs (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees renferme l'ensemble du programme de fournisseurs attitres de la Commission de revision de la publicite. Par le biais d'un processus...-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Résultats du sondage sur la satisfaction de la clientèle municipale
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Ces donnees mesurent la satisfaction a l'egard des services que les bureaux regionaux du ministere fournissent aux municipalites. Les donnees comprennent les renseignements...-
Resource formats:
- XLSX
- CSV
-
Taux et crédits d’impôt sur le revenu des particuliers
Finances (Provinciale Ministère)
L'impot sur le revenu des particuliers est perçu tous les ans aupres des residents de l'Ontario et des personnes qui ont gagne un revenu dans la province. L'impot...-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Crédits d’impôt et prestations – rajustement en fonction de l’inflation
Finances (Provinciale Ministère)
Les donnees comprennent les informations suivantes au sujet des divers credits d'impot et prestations : plafonds paliers de revenu taux d'elimination progressive...-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
-
Résultats d’élections municipales
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees contient des donnees postelectorales municipales portant notamment sur le nombre d'electeurs, la participation electorale (%), les modes de scrutin...-
Resource formats:
- CSV
- DOCX
- XLSX
-
Données sélectionnées sur les permis et inscriptions
Services gouvernementaux et Services aux consommateurs (Provinciale Ministère)
Les ensembles de donnees comprennent les elements suivants : Entreprise -Types de permis : Agence de recouvrement Agence de renseignements sur le consommateur Distributeur...-
Resource formats:
- CSV
- XLSX
