43 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires Environnement et richesses naturelles and Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: as_required and Category: ministry and Jurisdiction: provincial

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Statistiques minérales et d’exploration de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les statistiques comprennent : indicateurs economiques; liste des mines; valeur de la production totale, metallique, non-metallique et de petrole; valeur et volume de la...

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  • Base de données des archives des projets sur le terrain de la CGO

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les dossiers de projets archives peuvent comprendre : propositions ou evaluations de projets, rapports d'avancement, donnees papier ou numeriques, cartes, affiches, ententes...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Symboles de disposition du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les symboles de disposition utilisent des codes predetermines contenant le type de tenure et captures principalement a des fins cartographiques. Les codes de statut des symboles...

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  • Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Assurance financière détenue pour les sociétés minières

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Afin d'assurer que le travail de rehabilitation indique dans le plan de fermeture d'une mine est fait, une garantie financiere (l'assurance financiere) egale au cout...

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  • Dossiers géoscientifiques donnés

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Indice d'un choix de donnees, cartes et autres renseignements donnes a la province ayant trait a une variete de proprietes et de sites d'exploration.

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Thunder Bay

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La base de donnees des parties prenantes de l'equipe de la region de Thunder Bay contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur et...

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Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).