50 jeux de données trouvés

Mots clés: Environment and Natural Resources and Fréquence de mise à jour: other and Mots clés: Environnement et richesses naturelles and Licences: License Not Specified and Category: ministry and Jurisdiction: provincial

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  • Avis de droit de surface

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Publications de la Commission géologique de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les clients ont acces a plus de 6 400 rapports et 8 500 cartes publies par la CGO au cours de son histoire. Cette collection est une ressource utile pour les geosciences,...

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • OGSEarth

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    OGSEarth fournit des donnees sur les claims, la geologie, les cartes d'indice, limites administratives et mines abandonnees. Les donnees d'OGSEarth existent en format...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Claims miniers du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier (connu au ministere sous le nom de claim minier non concede) est un secteur des terres de la Couronne jalonne par une personne qui detient un permis de...

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  • Ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les documents de disposition sont generes initialement par le Bureau de l'arpenteur general (ministere des Richesses naturelles et des Forets) et sont decrits par arpentage...

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  • Base de données sur les claims miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Sous-ensemble de la base de donnees du Systeme de gestion automatisee de l'information des terres de la Couronne, la base ontient toute l'information publique associee...

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Coordonnées des Premières Nations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees, mis a jour regulierement par le bureau des Affaires autochtones du ministere, donne les coordonnees a jour des chefs et des personnes contact des...

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  • Plans d’exploration et permis actifs

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Comprend le nombre de plans et permis actifs, retires, resilies ou en suspens temporairement. L'information est classee par region (sud, nord-est et nord- ouest). Le tableau...

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  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Sites 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient la liste des sites d'activites environnementales enregistres dans le systeme de modernisation des approbations du ministère de...

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  • Plateforme d'autorisations d'entreprise - Registre environnemental des activi...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des activites environnementales prescrites enregistree dans le systeme de modernisation des approbations du MEPP. *[MEPP]: ministère de l’Environnement, de la Protection...

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Système d’information sur les permis de lutte antiparasitaire (SIPLA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Ce systeme d'information repertorie les pesticides, les exploitants et les fournisseurs detenant un permis et/ou un certificat tel que prevu par la legislation provinciale...

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  • Surveillance des algues

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Donnees de surveillance des algues dans les Grands Lacs, le lac Simcoe et les lacs interieurs pres de Dorset et de Sudbury (Ontario).

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