964 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires and Category: ministry and Jurisdiction: provincial

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  • Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...
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  • Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...
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  • Taux de taxe sur les carburants

    Finances (Provinciale Ministère)

    Les taux de taxe sur les carburants ont ete modifies la derniere fois le 1er janvier 1992. Les taux actuels sont : 14,3 ¢ le litre 4,5 ¢ le litre dans le cas de...
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  • Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière

    Finances (Provinciale Ministère)

    La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...
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  • Régions naturelles des environs du Lac Simcoe

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les regions naturelles des environs du lac Simcoe sont des etendues ou l'on retrouve des communautes vegetales mesurant au moins 1 hectare, qui sont entierement ou...
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  • La consommation d’énergie et les émissions de gaz à effet de serre dans le se...

    l’Énergie (Provinciale Ministère)

    Les organismes du secteur parapublic jouent un rôle important en aidant l’Ontario à respecter ses cibles de conservation et à réduire ses émissions de gaz à effet de serre....
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  • Cartes géologiques et index des données numériques, Commission géologique de ...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les cartes geologiques et les donnees numeriques renferment des limites des regions qui ont publie des produits diffuses par la Commission geologique de l'Ontario. Nature...
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  • Statistiques sur les bibliothèques publiques de l'Ontario

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Donnees signalees par environ 380 bibliotheques publiques, bibliotheques publiques des Premieres nations et organismes contractuels. Les donnees portent notamment sur :...
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  • Programme d’infrastructure de recherche du Fonds pour la recherche en Ontario

    Collèges et Universités (Provinciale Ministère)

    Le present ensemble de donnees fournit des renseignements tires de projets de recherche finances par le programme d'infrastructure de recherche du Fonds pour la recherche en...
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  • Programme de bourses de nouveaux chercheurs

    Collèges et Universités (Provinciale Ministère)

    Le present ensemble de donnees fournit des renseignements tires de projets de recherche finances par le programme de bourses de nouveaux chercheurs (de 2003 a ce jour).
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  • Programme d’excellence en recherche du Fonds pour la recherche en Ontario

    Collèges et Universités (Provinciale Ministère)

    Le present ensemble de donnees fournit des renseignements tires de projets de recherche finances par le programme d'excellence en recherche du Fonds pour la recherche en...
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  • Droits relatifs au bois de la Couronne devant être versés par les compagnies ...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les droits relatifs au bois de la Couronne comprennent ce qui suit : prix de coupe droits du Fonds de reserve forestier droits du Fonds de reboisement Le prix de coupe se...
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  • Données de la Société d’évaluation foncière des municipalités (MPAC)

    l’Énergie (Provinciale Ministère)

    Il sert a informer l'initiative « Évaluation et publication de rapports sur l'eau et l'energie pour les grands batiments » du ministere.

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Avis de droit de surface

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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  • Projets des Centres d’encadrement des petits entrepreneurs

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les Centres d'encadrement des petits entrepreneurs (CEPE) offrent aux entrepreneurs les outils necessaires pour demarrer et grandir. Sont accessibles une liste de sept CEPE...

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  • Assignation des coûts de la Direction du développement économique régional po...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Direction du developpement economique regional (DDER) facture trimestriellement la Societe de gestion du Fonds du patrimoine pour le Nord de l'Ontario (SGFPNO). La...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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