196 jeux de données trouvés

Niveau d’accès: restricted and Fréquence de mise à jour: as_required and Category: ministry and Jurisdiction: provincial and Types d'ensembles de données: dataset

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Images géospatiales de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
      Resource formats:
    • other
  • Occupation des cours d’eau de l’écozone des plaines à forêts mixtes par l’omb...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les modèles de distribution des espèces se révèlent rentables pour évaluer où se trouvent les poissons sans dresser un inventaire exhaustif de l’ensemble du paysage. En...

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  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

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  • Banque de données sur l’inspection et la conformité des serres

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'information comprend les noms et les coordonnees des clients, l'emplacement des serres, les documents d'approbation de la conformite environnementale et les permis...

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  • Système électronique d’inspection en matière de tabac (SEIT)

    Santé (Provinciale Ministère)

    Les bureaux de sante publique se servent du Systeme electronique d'inspection en matiere de tabac (SEIT) pour recueillir des donnees d'inspection a des fins de...

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  • Système d’information pour la gestion dans le secteur des soins de longue durée

    Soins de longue durée (Provinciale Ministère)

    Le Systeme d'information pour la gestion dans le secteur des soins de longue duree (SIGSSLD) contient de l'information sur l'emplacement des foyers de soins de...

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  • Protection contre les rayons X – Ordres approuvés en Ontario

    Soins de longue durée (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient le nom, l'emplacement geographique et les coordonnees de tous les etablissements scolaires de l'Ontario approuves aux termes de la Loi...

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  • Feuille de route – trousse pour les fonds provenant de paiements de transfert...

    Santé (Provinciale Ministère)

    Fournit au personnel des Services et systemes financiers organisationnels des Services communs du ministere de la Sante et des Soins de longue duree l'information necessaire...

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  • Ensemble de données sur les paiements de transfert

    Santé (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees appuie la surveillance du respect de l'obligation de rapport des agences de paiements de transfert dont les ententes sont gerees par la Division de...

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  • Achats visés par des soumissions de Qualité des services de santé Ontario (QSSO)

    Santé (Provinciale Ministère)

    Ensemble de donnees contenant des renseignements sur les fournisseurs retenus qui ont conclu une entente avec Qualite des services de sante Ontario, et les sommes prevues dans...

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  • Données du Programme de médicaments spéciaux (PMS)

    Santé (Provinciale Ministère)

    Ces donnees sont recueillies grace au formulaire Érythropoietine humaine recombinante - Inscription a l'aide financiere pour malades souffrant d'insuffisance renale...

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