259 jeux de données trouvés

Mots clés: Gouvernement and Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: other and Jurisdiction: provincial

Filtrer les resultats
  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

    Ce jeu de données est vide

  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

    Ce jeu de données est vide

  • Claims miniers du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier (connu au ministere sous le nom de claim minier non concede) est un secteur des terres de la Couronne jalonne par une personne qui detient un permis de...

    Ce jeu de données est vide

  • Ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les documents de disposition sont generes initialement par le Bureau de l'arpenteur general (ministere des Richesses naturelles et des Forets) et sont decrits par arpentage...

    Ce jeu de données est vide

  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

    Ce jeu de données est vide

  • Coordonnées des Premières Nations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees, mis a jour regulierement par le bureau des Affaires autochtones du ministere, donne les coordonnees a jour des chefs et des personnes contact des...

    Ce jeu de données est vide

  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

    Ce jeu de données est vide

  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

    Ce jeu de données est vide

  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Sites 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient la liste des sites d'activites environnementales enregistres dans le systeme de modernisation des approbations du ministère de...

    Ce jeu de données est vide

  • Plateforme d'autorisations d'entreprise - Registre environnemental des activi...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des activites environnementales prescrites enregistree dans le systeme de modernisation des approbations du MEPP. *[MEPP]: ministère de l’Environnement, de la Protection...

    Ce jeu de données est vide

  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

    Ce jeu de données est vide

  • Système d’information sur les permis de lutte antiparasitaire (SIPLA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Ce systeme d'information repertorie les pesticides, les exploitants et les fournisseurs detenant un permis et/ou un certificat tel que prevu par la legislation provinciale...

    Ce jeu de données est vide

  • Système d’information et de suivi sur l’application des lois

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees porte sur les enquetes et les poursuites ainsi que l'information connexe pour les annees 1986 a 2003, notamment les dates d'enquete, les frais,...

    Ce jeu de données est vide

  • Prestation améliorée de services d'enquête

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Il sert a faire le suivi de la charge de travail et des priorites des enquetes, ainsi que du respect des normes de service de la Direction des enquetes et de l'application...

    Ce jeu de données est vide

  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Système de gestion de...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees comprend la liste des clients assortis des activites environnementales prescrites ou approuvees inscrites dans le systeme de modernisation des...

    Ce jeu de données est vide

  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - système d'approbation...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des installations ou des activites visees par une demande d'autorisation environnementale a examiner par le Ministere.

    Ce jeu de données est vide

  • Base de données supplémentaire sur les pesticides

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    La base de donnees supplementaire fournit les dates d'examen et de traitement des demandes de permis, le type de permis (« nouveau » ou « renouvellement »), et les...

    Ce jeu de données est vide

  • Phytotoxicologie

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Renferme les resultats d'analyse de laboratoire de produits chimiques ainsi que de l'information sur les projets ou experiences internes, les renseignements emanant des...

    Ce jeu de données est vide

  • Base de données de notation des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Sert au suivi et a l'evaluation des renvois transmis a la Direction des enquetes et de l'application des lois par le biais d'une methode d'evaluation des risques...

    Ce jeu de données est vide

  • Système d’accréditation des exploitants d’installations d’eau et d’eaux usées...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le SAEIEE permet de faire le suivi, l'analyse et la declaration des demandes et rend cette information directement accessible au Ministere en temps reel; les renseignements...

    Ce jeu de données est vide

Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).