355 jeux de données trouvés

Mots clés: Gouvernement Économie et affaires and Jurisdiction: provincial

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  • Données sur l’empoissonnement pour les besoins de la pêche récréative

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Données sur l’empoissonnement pour les besoins de la pêche récréative. Contient : les données sur l’empoissonnement au cours des dix dernières années pour espèces, lorsque...
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  • Données sur les règlements de la pêche récréative

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de données spatiales comprend un résumé des règlements de la pêche et des descriptions des réserves (sanctuaires) de poissons. Les données comprennent les...
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  • Zones d’administration des parcs provinciaux

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Les limites des zones d'administration des parcs provinciaux de l'Ontario.
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  • Rapport annuel sur les pénalités environnementales

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le ministere de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs publie un rapport annuel sur les penalites environnementales imposees durant l'annee civile...
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  • Projets, aide à la prestation des services vétérinaires

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme d'aide a la prestation des services veterinaires promeut une industrie du betail viable en soutenant des services pour grands animaux dans les zones designees...

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  • Résultats de la vérification du ministère pour les normes de service communes

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le ministere effectue annuellement la verification des normes de services communes de la fonction publique en Ontario (OPS) pour les services par telephone, correspondance,...

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  • Régies locales de services

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une regie locale de services est un organisme benevole qui a autorite en vertu de la Loi sur les regies des services publics du Nord de desservir les residents. Les regies...

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  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Base de données Image recherche dossiers d’évaluation

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le gouvernement de l'Ontario exige que les personnes qui explorent des claims jalonnes sur les terres de la Couronne soumettent les details, y compris rapports, cartes et...

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  • Rapports regroupés de gestion de la relation client

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les rapports de donnees de gestion de la relation client comprennent le nombre de clients soutenus, ventiles par collectivite autochtone, secteur public ou prive, type de...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Plans et permis d’exploration émis aux groupes autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le sommaire du nombre de plans et permis d'exploration envoyes aux organismes Premiere Nation et Metis est mis a jour trimestriellement. Ceci aide le personnel a determiner...

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  • Coordonnées des Premières Nations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees, mis a jour regulierement par le bureau des Affaires autochtones du ministere, donne les coordonnees a jour des chefs et des personnes contact des...

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les documents de disposition sont generes initialement par le Bureau de l'arpenteur general (ministere des Richesses naturelles et des Forets) et sont decrits par arpentage...

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