71 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires Gouvernement and Licences: License Not Specified and Jurisdiction: provincial and Niveau d’accès: restricted

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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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  • Interactions des clients avec l’Unité des programmes de salubrité des aliment...

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de données comprend des données sur l’information relative aux clients utilisées pour décrire les relations des membres du personnel avec les clients dans le cadre...

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  • Site de génétique forestière

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces données spatiales indiquent l’emplacement des zones désignées d’étude, de conservation et d’amélioration d’essences forestières. Elles précisent l’emplacement, le nom et la...

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  • Images géospatiales de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
      Resource formats:
    • other
  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Système ACATS de suivi pour l’assurance de la conformité à la Loi sur l’acces...

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Le Systeme ACATS regroupe les renseignements des organismes qui autocertifient leur conformite a la LAPHO. Les donnees sur les organismes comprennent le nombre d'employes,...

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  • Données sur les sites archéologiques non confirmés

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Comprend des donnees sur les references historiques et d'autres indices pour lesquels les archeologues n'ont pas eu l'occasion de confirmer l'existence...

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  • Terres ayant fait l’objet de prospections archéologiques

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient les donnees cartographiques representant l'etendue des prospections archeologiques passees.

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  • Système d’information sur la gestion des biens

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    En mai 2015, cet ensemble de donnees contenait des evaluations de l'etat de 764 biens du ministere dans 13 organismes et attractions. Ces evaluations comprennent une revue...

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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Coordonnées des personnes-ressources pour les investissements ou investisseur...

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Cette liste comprend les renseignements sur les personnes-ressources des investisseurs potentiels, comme ils ont ete recuperes a partir de la base d'un tiers.

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