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Accès restreint à l’imagerie en Ontario
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Afficher l’imagerie spatiale de l’Ontario saisie par satellite ou par avion. Contexte Tous les cinq ans, le ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses...-
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Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...Ce jeu de données est vide
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Données de code postal
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...Ce jeu de données est vide
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Parcelles de terre de l’Ontario
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...-
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Suivi d’inspections de plans et permis
Mines (Provinciale Ministère)
La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....Ce jeu de données est vide
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Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)
Mines (Provinciale Ministère)
La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...Ce jeu de données est vide
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Ordonnances du directeur antérieures à 2013
Mines (Provinciale Ministère)
La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...Ce jeu de données est vide
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Ordonnances de retrait et de réouverture
Mines (Provinciale Ministère)
Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...Ce jeu de données est vide
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Données sur la performance du site Web du ministère de l’Infrastructure
Infrastructure (Provinciale Ministère)
Les donnees sur la performance de services a large bande sont derivees d'essais faits par des utilisateurs ou des clients sur un nombre donne de navigateurs Web client. Ces...Ce jeu de données est vide
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Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)
Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.Ce jeu de données est vide
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Fichier principal des honoraires
Santé (Provinciale Ministère)
Cette base de donnees contient les codes des honoraires historiques et courants, ce qui correspond au montant paye par le ministere de la Sante et des Soins de longue duree aux...Ce jeu de données est vide
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Barème des honoraires des arbitres
Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)
Contient des renseignements sur les tarifs des arbitres. Les arbitres doivent deposer leurs tarifs d'honoraires aupres du ministre du Travail s'ils figurent sur la liste...Ce jeu de données est vide
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Tableau de suivi des projets de loi
Procureur général (Provinciale Ministère)
Ce tableau indique la session, le numero de projet de loi et les dates du depot, de la premiere, deuxieme et troisieme lecture et de la sanction royale pour tous les projets de...Ce jeu de données est vide
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Outil de suivi de la Commission du code du bâtiment (CCB)
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees contient les donnees et les dates relatives au traitement des demandes a la CCB. Les donnees comprennent des donnees personnelles et exclusives. La CCB...Ce jeu de données est vide
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Suivi des demandes à la Commission d’évaluation des matériaux de construction...
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees contient les donnees (produits, auteurs des demandes, categories, etc.) et les dates relatives au traitement des demandes a la CEMC. Les donnees...Ce jeu de données est vide
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Gestion de cas sur demande - Version du Secrétariat des distinctions et des p...
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees contient des renseignements sur les candidats et les recipiendiaires de distinctions et de prix de l'Ontario, leurs donnees demographiques et des...Ce jeu de données est vide
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Déclaration des décès d'enfants
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires (Provinciale Ministère)
Donnees confidentielles liees au deces d'un enfant ayant beneficie des services d'une societe d'aide a l'enfance durant les 12 mois precedant son deces, y...Ce jeu de données est vide
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Données des rapports sur les décès d'enfants – Région du Nord
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees permet de faire un suivi du processus de signalement des deces d'enfants, qui comprend le rapport d'incident grave, le rapport sommaire du cas de...Ce jeu de données est vide
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Données des rapports sur les besoins particuliers complexes – Région du Nord
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires (Provinciale Ministère)
Les couts reels et les frais prevus associes aux personnes ayant des besoins particuliers complexes sont compares chaque mois.Ce jeu de données est vide
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Données tirées des listes de suivi de l'administration de psychotropes
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires (Provinciale Ministère)
Donnees tirees des listes de suivi de l'administration de psychotropes, qui servent a surveiller les effets secondaires des psychotropes prescrits aux enfants et aux jeunes.Ce jeu de données est vide
