• Cartographie du Plan de la ceinture de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    La representation cartographique du territoire auquel s'applique le Plan de la ceinture de verdure, qui est etablie a partir de donnees du Systeme d'information...

    Formats des ressources :

    • ZIP

  • Cartographie du Plan de conservation de la moraine d’Oak Ridges

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    La representation cartographique du territoire auquel s'applique le Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges inclut les elements suivants : la limite exterieure...

    Formats des ressources :

  • Liens avec des vallées fluviales des ceintures de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    L'objectif de cet ensemble de donnees est d'identifier la localisation des liens avec les vallees fluviales.

    Formats des ressources :

  • Zones de cultures spéciales de la ceinture de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    La localisation de deux zones de cultures speciales dans le plan de ceinture de verdure : le marais Holland les terres de la zone de culture des fruits tendres et du raisin de...

    Formats des ressources :

  • Les villes et les villages de ceinture de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Renseignements generaux sur la localisation des villes et des villages (zones d'installation) dans les zones rurales protegees par le plan de ceinture de verdure. Pour des...

    Formats des ressources :

  • Limite extérieure de la ceinture de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    La limite exterieure de la zone de la ceinture de verdure telle que definie par le Reglement de l'Ontario 59/05. Les limites exterieures de la zone de la ceinture de verdure...

    Formats des ressources :

  • Les désignations de ceinture de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Actuellement, il y a quatre designations : Plan d'escarpement de Niagara Plan de conservation de la moraine d'Oak Ridges zones rurales protegees vallee fluviale urbaine

    Formats des ressources :

  • Hameaux de ceintures de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Les hameaux de petites zones d'installations identifiees dans les plans officiels municipaux, generalement sans services municipaux d'eau et d'egouts. Pour les...

    Formats des ressources :

  • Résultats du sondage sur la satisfaction de la clientèle municipale

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Ces donnees mesurent la satisfaction a l'egard des services que les bureaux regionaux du ministere fournissent aux municipalites. Les donnees comprennent les renseignements...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Aménagement du territoire municipal

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Ces donnees decrivent le processus d'examen et les decisions finales concernant les dossiers a l'egard desquels le ministere des Affaires municipales et du Logement est...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Règlements municipaux sur les normes foncières

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    L'ensemble de donnees permet de savoir si les reglements sont : complets - c.-a-d., s'appliquant a l'interieur et a l'exterieur des batiments; partiels -...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Résultats d’élections municipales

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Cet ensemble de donnees contient des donnees postelectorales municipales portant notamment sur le nombre d'electeurs, la participation electorale (%), les modes de scrutin...

    Formats des ressources :

    • CSV
    • DOCX
    • XLSX

  • Rapport d’information financière (RIF)

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Le rapport d'information financière est le principal outil de collecte de données utilisé par le ministère des Affaires municipales et du Logement pour recueillir de...

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Information financière des municipalités

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Le Rapport d'information financiere contient des donnees detaillees sur les finances des municipalites, et notamment sur leurs : revenus (y compris fiscaux); depenses...

    Formats des ressources :

    • XLSX

  • Résumé du processus de la restructuration municipale

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    La restructuration municipale designe les activites qui peuvent resulter de l'evolution des responsabilites municipales et de questions liees a la croissance. Les...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV

  • Limites de construction pour la région élargie du Golden Horseshoe

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Les limites de construction definissent les zones urbaines baties dans la region elargie du Golden Horseshoe. Elles indiquent ce qui a ete construit et les constructions en...

    Formats des ressources :

  • Indicateurs de rendement du Plan de croissance de la région élargie du Golden...

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Les indicateurs de rendement servent a mesurer la mise en oeuvre des politiques du Plan de croissance. Ils visent a fournir des renseignements utiles sur la façon dont la...

    Formats des ressources :

    • ZIP

  • Programme de mesure de la performance des services municipaux

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Le Programme de mesure de la performance des services municipaux recueille chaque annee des donnees sur les services des municipalites par l'intermediaire du rapport...

    Formats des ressources :

    • HTML

  • Limites territoriales des municipalités

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Cette representation tient compte de 2 ensembles de donnees, a savoir celles concernant : les municipalites de palier inferieur et a palier unique; les municipalites de palier...

    Formats des ressources :

  • Zones d’emploi d’importance provinciale

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Données du SIG contenant les limites des zones d’emploi d’importance provinciale de la région élargie du Golden Horseshoe telles qu’établies par le ministre des Affaires...

    Formats des ressources :