• Liste des évaluateurs de la capacité

    Ministère : Procureur général

    Liste des evaluateurs de la capacite qualifies qui peuvent realiser des evaluations de la capacite en vertu de la Loi de 1992 sur la prise de decision au nom d'autrui.

    Formats des ressources :

    • CSV

  • Zone de drainage au moyen de tuyaux

    Ministère : Agriculture, Alimentation et Affaires rurales

    Obtenez la localisation de drainages au moyen des tuyaux installés par des contracteurs autorisés de drainage pour l'agriculture. Une des conditions du permis demande aux...

    Formats des ressources :

    • WEB

  • Usines laitières autorisées par la province

    Ministère : Agriculture, Alimentation et Affaires rurales

    Obtenez la localisation des usines laitières enregistrées avec le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario. Ces données...

    Formats des ressources :

    • WEB

  • Drains construits

    Ministère : Agriculture, Alimentation et Affaires rurales

    Ces données permettent de tenir à jour les dossiers sur les systèmes de drainage construits, modifiés ou nouveaux, du ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et...

    Formats des ressources :

    • WEB

  • Liste des organismes provinciaux

    Ministère : Secrétariat du Conseil du Trésor

    Les donnees comprennent l'adresse Web et la classification des organismes, ainsi que des renseignements sur les reglements connexes aux termes de la Loi de  2006 sur la...

    Formats des ressources :

    • XLSX

  • Accès restreint à l’imagerie en Ontario

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Non accessible au public :

    l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Parcelles de terre de l’Ontario

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Non accessible au public :

    l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Terres de la Couronne : acquisitions du Ministère

    Ministère : Richesses naturelles et des Forêts

    Non accessible au public :

    ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Ministère : Environnement, Protection de la nature et Parcs

    Non accessible au public :

    l’accès à ce jeu de données est restreint.

  • Demandes relatives aux pouvoirs provinciaux

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Non accessible au public :

    ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Études de cas potentielles sur le patrimoine

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Non accessible au public :

    ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Registres municipaux en ligne des biens du patrimoine

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Non accessible au public :

    ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Incitatifs financiers municipaux

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Non accessible au public :

    ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Districts de conservation du patrimoine

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Non accessible au public :

    ce jeu de données fait actuellement l’objet d’un examen.

  • Comités municipaux du patrimoine

    Ministère : Affaires civiques et du Multiculturalisme

    Coordonnees de la municipalite et du personnel de la municipalite qui assure la liaison avec le comite municipal du patrimoine, y compris son president.

    Formats des ressources :

    • HTML

  • Catalogue des mesures de gestion des risques

    Ministère : Environnement, Protection de la nature et Parcs

    Ce catalogue offre a l'utilisateur un moyen de connaitre les mesures et les objectifs de gestion qui sont adaptes pour gerer efficacement une menace precise a la qualite ou...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • PDF

  • Entrepreneurs en drainage au moyen de tuyaux

    Ministère : Agriculture, Alimentation et Affaires rurales

    Cet ensemble de données comprend une liste des entrepreneurs en drainage au moyen de tuyaux qui sont agréés en Ontario pour concevoir et installer des systèmes de drainage...

    Formats des ressources :

    • HTML

  • Les villes et les villages de ceinture de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Renseignements generaux sur la localisation des villes et des villages (zones d'installation) dans les zones rurales protegees par le plan de ceinture de verdure. Pour des...

    Formats des ressources :

  • Hameaux de ceintures de verdure

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Les hameaux de petites zones d'installations identifiees dans les plans officiels municipaux, generalement sans services municipaux d'eau et d'egouts. Pour les...

    Formats des ressources :

  • Prestation des services de justice pour la jeunesse

    Ministère : Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires

    Au sein du ministere des Services a l'enfance et a la jeunesse, le systeme de prestation de services de justice pour la jeunesse offre des programmes communautaires et des...

    Formats des ressources :

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