138 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires and Licences: License Not Specified and Category: ministry and Niveau d’accès: restricted

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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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  • Interactions des clients avec l’Unité des programmes de salubrité des aliment...

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de données comprend des données sur l’information relative aux clients utilisées pour décrire les relations des membres du personnel avec les clients dans le cadre...

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  • Site de génétique forestière

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces données spatiales indiquent l’emplacement des zones désignées d’étude, de conservation et d’amélioration d’essences forestières. Elles précisent l’emplacement, le nom et la...

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  • Images géospatiales de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
      Resource formats:
    • other
  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Assignation des coûts de la Direction du développement économique régional po...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Direction du developpement economique regional (DDER) facture trimestriellement la Societe de gestion du Fonds du patrimoine pour le Nord de l'Ontario (SGFPNO). La...

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  • Projets des Centres d’encadrement des petits entrepreneurs

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les Centres d'encadrement des petits entrepreneurs (CEPE) offrent aux entrepreneurs les outils necessaires pour demarrer et grandir. Sont accessibles une liste de sept CEPE...

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