71 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires Gouvernement and Niveau d’accès: restricted and Category: ministry

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  • Accès restreint à l’imagerie en Ontario

    Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Afficher l’imagerie spatiale de l’Ontario saisie par satellite ou par avion. Contexte Tous les cinq ans, le ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses...
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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Site de génétique forestière

    Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces données spatiales indiquent l’emplacement des zones désignées d’étude, de conservation et d’amélioration d’essences forestières. Elles précisent l’emplacement, le nom et la...

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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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  • Données de code postal

    Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...

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  • Parcelles de terre de l’Ontario

    Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...
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  • Système électronique d’évaluations

    Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Mines (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Mines (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Mines (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Mines (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Mines (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Interactions des clients avec l’Unité des programmes de salubrité des aliment...

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de données comprend des données sur l’information relative aux clients utilisées pour décrire les relations des membres du personnel avec les clients dans le cadre...

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Système ACATS de suivi pour l’assurance de la conformité à la Loi sur l’acces...

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Le Systeme ACATS regroupe les renseignements des organismes qui autocertifient leur conformite a la LAPHO. Les donnees sur les organismes comprennent le nombre d'employes,...

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  • Données sur les sites archéologiques non confirmés

    Tourisme, de la Culture et du Sport (Provinciale Ministère)

    Comprend des donnees sur les references historiques et d'autres indices pour lesquels les archeologues n'ont pas eu l'occasion de confirmer l'existence...

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  • Terres ayant fait l’objet de prospections archéologiques

    Tourisme, de la Culture et du Sport (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient les donnees cartographiques representant l'etendue des prospections archeologiques passees.

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