-
Suivi des demandes reçues en 2015 dans le cadre de l’Examen des plans d’aména...
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
La province adopte une approche coordonnee pour l'examen du Plan de croissance de la region elargie du Golden Horseshoe, du Plan de la ceinture de verdure, du Plan de...Ce jeu de données est vide
-
Dossiers contenant les numéros d’identification pour le Code du bâtiment
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Le ministre accredite et inscrit les professionnels de la construction (p. ex. les responsables du batiment) conformement a la Loi de 1992 sur le code du batiment. Le Systeme de...Ce jeu de données est vide
-
Prêts hypothécaires traditionnels consentis par la Société d’hypothèques de l...
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Ce systeme contient de l'information sur les prets hypothecaires traditionnels consentis par la SHO et regroupe plusieurs ensembles de donnees : les projets de financement...Ce jeu de données est vide
-
Système d’administration et de renouvellement des prêts hypothécaires pour le...
Affaires municipales et Logement (Provinciale Ministère)
Le ministere utilise cette information detaillee sur chaque pret hypothecaire pour le logement social dans la province afin de permettre la presentation de soumissions pour le...Ce jeu de données est vide
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).