28 jeux de données trouvés

Organisations: Energy, Northern Development and Mines and Fréquence de mise à jour: as_required

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  • Données des mines abandonnées

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La liste des sites miniers abandonnes en Ontario comprend des renseignements sur les ouvertures de surface ou puits, edifices, installations souterraines, terrils et autre...
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  • Géologie superficielle du Sud de l’Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La geologie superficielle renferme une couche qui decrit la distribution et les caracteristiques des depots superficiels dans tout le Sud de l'Ontario. Nature des donnees :...
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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Timmins

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur. Peut comprendre les directeurs municipaux, agents de developpement economique, personnes...

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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Thunder Bay

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La base de donnees des parties prenantes de l'equipe de la region de Thunder Bay contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur et...

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  • Données de géochimie des eaux souterraines ambiantes pour le Sud-Ouest de l’O...

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La geochimie des eaux souterraines ambiantes renferme des donnees de chimie inorganique recueillies dans plus de 900 echantillons d'eau preleves dans le Sud-Ouest de...
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  • Index des ressources en agrégats

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Les Ressources en agregats renferment des rapports sur la nature et l'ampleur des ressources constituees de sable, de gravier et de la croute terrestre dans des regions...
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    • KML
  • Index des ensembles de données géophysiques

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    L'index geophysique renferme les limites qui illustrent les regions ayant publie des produits de donnees numeriques diffuses par la Commission geologique de l'Ontario....
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  • Géologie du socle rocheux de l’Ontario, échelle au 1/250 000

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Carte au 1/250 000 de la geologie du socle rocheux de l'Ontario. Cet ensemble continu de donnees du SIG inclut des elements comme les unites de socle rocheux, les...
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    • KML
  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Dossiers géoscientifiques donnés

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Indice d'un choix de donnees, cartes et autres renseignements donnes a la province ayant trait a une variete de proprietes et de sites d'exploration.

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  • Assurance financière détenue pour les sociétés minières

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Afin d'assurer que le travail de rehabilitation indique dans le plan de fermeture d'une mine est fait, une garantie financiere (l'assurance financiere) egale au cout...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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