265 jeux de données trouvés

Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: other and Mots clés: Government

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  • Zones touchées par les activités piscicoles

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees renseigne sur les petits points sensibles (etablis par un rayon fixe autour des points de prise d'eau) et les grandes zones de preoccupation...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Sites 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient la liste des sites d'activites environnementales enregistres dans le systeme de modernisation des approbations du ministère de...

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  • Plateforme d'autorisations d'entreprise - Registre environnemental des activi...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des activites environnementales prescrites enregistree dans le systeme de modernisation des approbations du MEPP. *[MEPP]: ministère de l’Environnement, de la Protection...

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Système d’information sur les permis de lutte antiparasitaire (SIPLA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Ce systeme d'information repertorie les pesticides, les exploitants et les fournisseurs detenant un permis et/ou un certificat tel que prevu par la legislation provinciale...

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  • Système d’information et de suivi sur l’application des lois

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees porte sur les enquetes et les poursuites ainsi que l'information connexe pour les annees 1986 a 2003, notamment les dates d'enquete, les frais,...

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  • Prestation améliorée de services d'enquête

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Il sert a faire le suivi de la charge de travail et des priorites des enquetes, ainsi que du respect des normes de service de la Direction des enquetes et de l'application...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Système de gestion de...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees comprend la liste des clients assortis des activites environnementales prescrites ou approuvees inscrites dans le systeme de modernisation des...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - système d'approbation...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des installations ou des activites visees par une demande d'autorisation environnementale a examiner par le Ministere.

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  • Base de données supplémentaire sur les pesticides

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    La base de donnees supplementaire fournit les dates d'examen et de traitement des demandes de permis, le type de permis (« nouveau » ou « renouvellement »), et les...

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  • Phytotoxicologie

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Renferme les resultats d'analyse de laboratoire de produits chimiques ainsi que de l'information sur les projets ou experiences internes, les renseignements emanant des...

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  • Base de données de notation des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Sert au suivi et a l'evaluation des renvois transmis a la Direction des enquetes et de l'application des lois par le biais d'une methode d'evaluation des risques...

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  • Système d’accréditation des exploitants d’installations d’eau et d’eaux usées...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le SAEIEE permet de faire le suivi, l'analyse et la declaration des demandes et rend cette information directement accessible au Ministere en temps reel; les renseignements...

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  • Système d’information sur les permis de réseaux municipaux d’eau potable 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Tous les reseaux d'eau potable residentiels municipaux situes en Ontario doivent etre assortis d'un permis de reseau municipal d'eau et d'un permis...

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  • Rapports d’incidents dans les installations de vente à l’encan du bétail auto...

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Le Ministère assure le suivi des rapports d’incidents produits dans les installations de vente à l’encan du bétail en Ontario lorsqu’un inspecteur ordonne d’euthanasier un...

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  • Dates de ratification

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Donne des informations sur les dates de ratification des conventions collectives entre employeurs et syndicats deposees aupres du ministere du Travail, ce qui sert a calculer la...

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  • Biens patrimoniaux provinciaux

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Cette liste contient les noms et les declarations expliquant la valeur sur le plan du patrimoine culturel des biens patrimoniaux provinciaux et des biens patrimoniaux...

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  • Enquêtes de sensibilisation du public à l’échelle de la province sur la viole...

    Condition féminine (Provinciale Ministère)

    Ce travail comprend une enquete de reference aupres des Ontariens (vague 1 : fevrier 2015) avant le lancement d'une campagne de sensibilisation publique en mars 2015, des...

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  • Nombre d'employés

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Donne des information sur le nombre d'employes concernes par une negociation collective

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  • Liste des sentences arbitrales

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Donne des informations sur les decisions arbitrales dans les conflits d'interets et de droits communiquees chaque semaine par les arbitres

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