210 jeux de données trouvés

Mots clés: Gouvernement and Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: as_required

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  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...

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  • Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.

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  • Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

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  • Symboles de disposition du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les symboles de disposition utilisent des codes predetermines contenant le type de tenure et captures principalement a des fins cartographiques. Les codes de statut des symboles...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Images géospatiales de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
      Resource formats:
    • other
  • Zones des parcs provinciaux (PARKZREG)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Une zone de parc provincial est une superficie dans un parc provincial qui sert a decrire des caracteristiques geographiques, des politiques et des priorites de gestion...

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  • Polygones de l’infrastructure des parcs de l’Ontario (PARKPOLY)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Limites d'une installation ou d'un service dans une zone protegee d'un parc provincial represente par un polygone. Un edifice ou un egout en sont des exemples.

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  • Points d’infrastructure dans les parcs de l’Ontario (PARKPNT)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Emplacement dans une zone protegee d'un parc provincial qui sert d'installation ou de service public, represente par un point. Les lieux de distribution d'eau, de...

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  • Corridors d’infrastructure dans les parcs de l’Ontario (PARKLINE)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Corridor dans une zone protegee d'un parc provincial reserve a un service public ou a un autre element d'infrastructure, represente par une ligne. Les canalisations...

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  • Zones naturelles patrimoniales (NHERVALA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Donnees spatiales representant les superficies recommandees ou proposees comme zones protegees selon la Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les reserves de conservation...

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  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

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  • Système de certification de l’information des laboratoires (LILI) 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le Ministere delivre des permis d'analyse de l'eau potable aux laboratoires qui offrent de tels services, conformement a la partie VII de la Loi sur la salubrite de...

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  • Allègement de la réglementation relative au plomb

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees facilite la delivrance et l'examen des demandes d'allegement de la reglementation relative au plomb.

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  • Registre des renseignements supplémentaires relatifs aux licences / permis

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees sert au suivi des renseignements actuels supplementaires concernant les licences et les permis ces renseignements ne peuvent actuellement etre stockes...

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