211 jeux de données trouvés

Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: as_required and Mots clés: Government

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  • Zones des parcs provinciaux (PARKZREG)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Une zone de parc provincial est une superficie dans un parc provincial qui sert a decrire des caracteristiques geographiques, des politiques et des priorites de gestion...

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  • Polygones de l’infrastructure des parcs de l’Ontario (PARKPOLY)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Limites d'une installation ou d'un service dans une zone protegee d'un parc provincial represente par un polygone. Un edifice ou un egout en sont des exemples.

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  • Points d’infrastructure dans les parcs de l’Ontario (PARKPNT)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Emplacement dans une zone protegee d'un parc provincial qui sert d'installation ou de service public, represente par un point. Les lieux de distribution d'eau, de...

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  • Corridors d’infrastructure dans les parcs de l’Ontario (PARKLINE)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Corridor dans une zone protegee d'un parc provincial reserve a un service public ou a un autre element d'infrastructure, represente par une ligne. Les canalisations...

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  • Zones naturelles patrimoniales (NHERVALA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Donnees spatiales representant les superficies recommandees ou proposees comme zones protegees selon la Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les reserves de conservation...

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  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

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  • Système de certification de l’information des laboratoires (LILI) 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le Ministere delivre des permis d'analyse de l'eau potable aux laboratoires qui offrent de tels services, conformement a la partie VII de la Loi sur la salubrite de...

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  • Allègement de la réglementation relative au plomb

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees facilite la delivrance et l'examen des demandes d'allegement de la reglementation relative au plomb.

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  • Registre des renseignements supplémentaires relatifs aux licences / permis

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees sert au suivi des renseignements actuels supplementaires concernant les licences et les permis ces renseignements ne peuvent actuellement etre stockes...

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  • Base de données sur les critères applicables aux effluents d'eaux usées munic...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees comprend les seuils d'approbation de conformite environnementale, ainsi que les objectifs et les exigences de surveillance supplementaires pour les...

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  • Feuille de calcul des allégements réglementaires

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees decrit l'etat d'avancement de tous les allegements reglementaires et leur type.

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  • Base de données des permis de semences traitées

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Base de donnees renfermant toutes les demandes de permis applicables aux pesticides de categorie 12 recensees en Ontario. Cette base de donnees sert a administrer le programme...

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  • Subventions de soutien aux secteurs stratégiques

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Les subventions de soutien sectoriel sont des subventions ad hoc qui fournissent un soutien ponctuel aux initiatives comprenant differents aspects economiques : developpement...

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  • Fonds d’infrastructure pour les petites municipalités rurales et du Nord – so...

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Le volet de soutien additionnel du Fonds d'infrastructure pour les petites municipalites rurales et du Nord (FIPMRN) offre aux municipalites du financement dans 4 categories...

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  • Fonds d’infrastructure pour les petites municipalités rurales et du Nord – ca...

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Le volet axe sur la capacite du Fonds d'infrastructure pour les petites municipalites rurales et du Nord (FIPMRN) offre aux municipalites du financement de base pour la...

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  • Système d’information sur les établissements scolaires (SIES)

    Éducation (Provinciale Ministère)

    Comprend des precisions sur l'inventaire, les inscriptions, la capacite, le suivi des projets et le suivi des fonds, par annee scolaire.

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  • Allégement des exigences réglementaires (2008-2010)

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Il s'agit d'un tableau affichant l'allegement des exigences reglementaires de l'Ontario (par rapport a la base de reference de 2008) qui a ete defini jusqu'a...

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  • Dossiers sur le polymère

    Solliciteur général (Provinciale Ministère)

    Cette base de donnees contient des renseignements sur les proprietes microscopiques des fibres synthetiques, comme celles utilisees pour faire des vetements, notamment leur...

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  • Initiative d’investissement dans l’infrastructure municipale – projets

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Le volet axe sur les depenses d'immobilisation de l'Initiative d'investissement dans l'infrastructure municipale (IIIM) offre du financement dans 4 categories de...

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  • Initiative d’investissement dans l’infrastructure municipale – planification ...

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Le volet axe sur la planification de la gestion des biens de l'Initiative d'investissement dans l'infrastructure municipale (IIIM) offre aux municipalites un...

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