144 jeux de données trouvés

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  • Claims miniers du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier (connu au ministere sous le nom de claim minier non concede) est un secteur des terres de la Couronne jalonne par une personne qui detient un permis de...

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  • Ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les documents de disposition sont generes initialement par le Bureau de l'arpenteur general (ministere des Richesses naturelles et des Forets) et sont decrits par arpentage...

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  • Coordonnées des Premières Nations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees, mis a jour regulierement par le bureau des Affaires autochtones du ministere, donne les coordonnees a jour des chefs et des personnes contact des...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Sites 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees contient la liste des sites d'activites environnementales enregistres dans le systeme de modernisation des approbations du ministère de...

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  • Plateforme d'autorisations d'entreprise - Registre environnemental des activi...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des activites environnementales prescrites enregistree dans le systeme de modernisation des approbations du MEPP. *[MEPP]: ministère de l’Environnement, de la Protection...

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  • Système d’information sur les permis de lutte antiparasitaire (SIPLA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Ce systeme d'information repertorie les pesticides, les exploitants et les fournisseurs detenant un permis et/ou un certificat tel que prevu par la legislation provinciale...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Système de gestion de...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees comprend la liste des clients assortis des activites environnementales prescrites ou approuvees inscrites dans le systeme de modernisation des...

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  • Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - système d'approbation...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Liste des installations ou des activites visees par une demande d'autorisation environnementale a examiner par le Ministere.

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  • Base de données supplémentaire sur les pesticides

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    La base de donnees supplementaire fournit les dates d'examen et de traitement des demandes de permis, le type de permis (« nouveau » ou « renouvellement »), et les...

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  • Phytotoxicologie

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Renferme les resultats d'analyse de laboratoire de produits chimiques ainsi que de l'information sur les projets ou experiences internes, les renseignements emanant des...

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  • Système d’accréditation des exploitants d’installations d’eau et d’eaux usées...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le SAEIEE permet de faire le suivi, l'analyse et la declaration des demandes et rend cette information directement accessible au Ministere en temps reel; les renseignements...

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  • Système d’information sur les permis de réseaux municipaux d’eau potable 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Tous les reseaux d'eau potable residentiels municipaux situes en Ontario doivent etre assortis d'un permis de reseau municipal d'eau et d'un permis...

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  • Rapports d’incidents dans les installations de vente à l’encan du bétail auto...

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales (Provinciale Ministère)

    Le Ministère assure le suivi des rapports d’incidents produits dans les installations de vente à l’encan du bétail en Ontario lorsqu’un inspecteur ordonne d’euthanasier un...

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  • Dates de ratification

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Donne des informations sur les dates de ratification des conventions collectives entre employeurs et syndicats deposees aupres du ministere du Travail, ce qui sert a calculer la...

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  • Biens patrimoniaux provinciaux

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Cette liste contient les noms et les declarations expliquant la valeur sur le plan du patrimoine culturel des biens patrimoniaux provinciaux et des biens patrimoniaux...

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  • Enquêtes de sensibilisation du public à l’échelle de la province sur la viole...

    Condition féminine (Provinciale Ministère)

    Ce travail comprend une enquete de reference aupres des Ontariens (vague 1 : fevrier 2015) avant le lancement d'une campagne de sensibilisation publique en mars 2015, des...

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  • Nombre d'employés

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Donne des information sur le nombre d'employes concernes par une negociation collective

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  • Liste des sentences arbitrales

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Donne des informations sur les decisions arbitrales dans les conflits d'interets et de droits communiquees chaque semaine par les arbitres

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  • Toutes les nominations depuis septembre 2011

    Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)

    Le jeu de donnees comprend des renseignements sur le mandat des personnes nommees et sur la nomination revoquees ou echues.

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  • Dates d'entrée en vigueur des conventions

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences (Provinciale Ministère)

    Indique la date d'entree en vigueur des conventions collectives deposees aupres du ministere du Travail

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