8 jeux de données trouvés

Mots clés: Gouvernement and Licences: License Not Specified and Fréquence de mise à jour: as_required and Niveau d’accès: restricted and Organisations: Natural Resources and Forestry

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  • Accès restreint à l’imagerie en Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Afficher l’imagerie spatiale de l’Ontario saisie par satellite ou par avion. Contexte Tous les cinq ans, le ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses...
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  • Parcelles de terre de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...
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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Données de code postal

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...

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