44 jeux de données trouvés

Mots clés: Environnement et richesses naturelles and Statut: restricted

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  • Occupation des cours d’eau de l’écozone des plaines à forêts mixtes par l’omb...

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Les modèles de distribution des espèces se révèlent rentables pour évaluer où se trouvent les poissons sans dresser un inventaire exhaustif de l’ensemble du paysage. En...

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Suivi des exceptions à la mise en conformité du Réseau électronique d’informa...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Les exceptions (ecarts) notees dans le systeme de suivi du MEPP relativement au systeme d'information sur les dechets dangereux sont suivies afin d'en verifier la...

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  • Suivi de la conformité relativement au stockage de 90 jours

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le suivi du respect des exigences de stockage est effectue au moyen des formulaires de stockage de 90 jours. Problemes de non-conformite possible relativement au stockage a long...

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  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

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  • Système d’information et de suivi sur l’application des lois

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees porte sur les enquetes et les poursuites ainsi que l'information connexe pour les annees 1986 a 2003, notamment les dates d'enquete, les frais,...

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  • Prestation améliorée de services d'enquête

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Il sert a faire le suivi de la charge de travail et des priorites des enquetes, ainsi que du respect des normes de service de la Direction des enquetes et de l'application...

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  • Banque de données sur l’inspection et la conformité des serres

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'information comprend les noms et les coordonnees des clients, l'emplacement des serres, les documents d'approbation de la conformite environnementale et les permis...

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  • Base de données de notation des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Sert au suivi et a l'evaluation des renvois transmis a la Direction des enquetes et de l'application des lois par le biais d'une methode d'evaluation des risques...

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  • Programme de réduction des tarifs d’électricité Secteur industriel du Nord (R...

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Dans le passe, le RTE-SIN n'a pas detaille le montant des reductions par societe. Nous avons cependant annonce le montant forfaitaire annuel et les reductions globalement....

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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Base de données sur les habitats et les espèces de poissons – Région du Nord-...

    Transports (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees comprend des renseignements sur les habitats et les especes de poissons capturees aux points ou des cours d'eau croisent des autoroutes provinciales...

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  • Base de données sur les habitats et les espèces de poissons – Région de l’Ouest

    Transports (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees comprend des renseignements sur les habitats et les especes de poissons capturees aux points ou des cours d'eau croisent des autoroutes provinciales...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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