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Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière
Finances ( )
La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...-
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Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence
Finances ( )
Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...-
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Couverture terrestre provinciale de l’Ontario, 1996 - 28 classes
Richesses naturelles et Forêts ( )
Cette base de donnees a ete produite en 1999 en rationalisant une base de donnees de 48 classes pour la reduire a 28 classes distinctes. La base de donnees initiale etait...-
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Cartographie du Plan de la ceinture de verdure
Affaires municipales et Logement ( )
La representation cartographique du territoire auquel s'applique le Plan de la ceinture de verdure, qui est etablie a partir de donnees du Systeme d'information...-
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Nos terres… saines, dynamiques et valorisées : Un système du patrimoine natur...
Richesses naturelles et Forêts ( )
Obtenez des données sur les résultats d’un processus de planification communautaire visant à soutenir l’environnement naturel dans le comté de Prince Edward et les collectivités...-
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Comptes publics, états financiers des organismes gouvernementaux et des entre...
Secrétariat du Conseil du Trésor ( )
(Anciennement Comptes publics, Volume 2) Les Comptes publics de l'Ontario constituent un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers verifies...-
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Comptes publics, détails des paiements
Secrétariat du Conseil du Trésor ( )
(Anciennement Comptes publics, Volume 3) Les Comptes publics de l'Ontario sont un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers de la province....-
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Comptes publics, états des ministères et annexes
Secrétariat du Conseil du Trésor ( )
(Anciennement Comptes publics, Volume 1) Les Comptes publics de l'Ontario sont un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers de la province....-
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Permis de prélèvement d’eau
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
À quelques exceptions pres, les entreprises ou organismes qui prelevent plus de 50 000 litres d'eau par jour dans un lac, une riviere, un ruisseau ou une source souterraine...-
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Bâtir l’Ontario: projets d’infrastructure clés
Infrastructure ( )
Il s'agit d'exemples de projets d'envergure realises en Ontario. Les projets seront regulierement ajoutes et mis a jour. Cet ensemble de donnees comprend : nom du...-
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Point de localisation de zone de ressource aquatique
Richesses naturelles et Forêts ( )
Cet ensemble de données spatiales représente les emplacements des points de localisation d’une zone de ressource aquatique. Les points de localisation d’une zone de ressources...-
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Grandes décharges contrôlées
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Les donnees sur les grandes decharges controlees se rapportent a ce qui suit : capacite taux de remplissage estimation de la capacite restante conception technique surveillance...-
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Petites décharges contrôlées
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Les donnees sur les petites decharges se rapportent a ce qui suit : note indiquant si elles sont ouvertes ou fermees nom de leur proprietaire endroit ou elles se trouvent...-
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Données des mines abandonnées
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
La liste des sites miniers abandonnes en Ontario comprend des renseignements sur les ouvertures de surface ou puits, edifices, installations souterraines, terrils et autre...-
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Positions des acheteurs de permis de camping pour les parcs de l’Ontario (de ...
Richesses naturelles et Forêts ( )
Resume de l'ensemble des donnees sur les codes postaux des achats, faits a partir du Canada, de permis de camping de nuit pour les parcs de l'Ontario. Comprend un resume...-
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Loi sur la réduction des toxiques : Production de rapports
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Des rapports annuels, des resumes des plans de reduction des substances toxiques, des registres sur les emissions et des dossiers d'exemption soumis par les installations...-
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Réseau de données hydrographiques de l’Ontario – Plans d’eau
Richesses naturelles et Forêts ( )
Cet ensemble repertorie les types de plans d'eau ci-dessous. Lacs Rivieres Canaux Reservoirs Lacs de kettle Étangs Étangs de castors Oceans Instructions pour telecharger...-
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Réseau de données hydrographiques de l’Ontario – Cours d’eau
Richesses naturelles et Forêts ( )
Les cours d'eau - naturels ou artificiels - consistent en des elements lineaires qui representent l'emplacement de l'eau de surface courante. Instructions pour...-
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Sites d’extraction d’agrégats autorisés
Richesses naturelles et Forêts ( )
Cet ensemble de données renferme les emplacements des puits d’extraction et des carrières faisant l’objet d’un permis et d’une licence et réglementés par le ministère des...-
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Territoire de compétence des inspecteurs des agrégats
Richesses naturelles et Forêts ( )
Cet ensemble de données spatiales renferme les limites des territoires de compétence des inspecteurs des agrégats qui travaillent au nom du ministère des Richesses naturelles et...-
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