53 jeux de données trouvés

Statut: under_review and Fréquence de mise à jour: as_required and Mots clés: Environment and Natural Resources

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  • Protection des eaux de source contre les matières solides d’épuration d’eaux ...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Les renseignements recueillis dans cet ensemble de donnees comprennent le nom et les coordonnees des clients, l'emplacement et la taille des sites, le district et la region...

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  • Registre des sites de réaménagement des friches industrielles

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    La legislation a ete adoptee en 2007 et vise a eliminer les obstacles au reamenagement des friches industrielles. Les friches industrielles sont des proprietes non developpees...

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  • Base de données sur les sites contaminés/base de données historique sur les s...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Base de donnees locale de Guelph renfermant une description des sites contamines et des sites d'enfouissement (donnees historiques). Cette base de donnees a ete creee pour...

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  • Tableur de suivi de la corrosion

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Feuille de calcul Excel fournissant des details sur l'etat actuel de la mise en oeuvre des plans de surveillance de la corrosion dans les reseaux municipaux d'eau potable.

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  • Liste de contrôle des effluents et des seuils d’effluents

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    La reglementation sur le controle des effluents et les seuils d'effluents exige que les installations industrielles qui deversent directement des effluents dans des plans...

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  • Registre environnemental des sites

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Registre des etats des sites deposes du 1er juillet 2011 a aujourd'hui

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  • Système de certification de l’information des laboratoires (LILI) 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Le Ministere delivre des permis d'analyse de l'eau potable aux laboratoires qui offrent de tels services, conformement a la partie VII de la Loi sur la salubrite de...

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  • Allègement de la réglementation relative au plomb

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    L'ensemble de donnees facilite la delivrance et l'examen des demandes d'allegement de la reglementation relative au plomb.

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  • Registre des renseignements supplémentaires relatifs aux licences / permis

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    L'ensemble de donnees sert au suivi des renseignements actuels supplementaires concernant les licences et les permis ces renseignements ne peuvent actuellement etre stockes...

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  • Base de données sur les critères applicables aux effluents d'eaux usées munic...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    L'ensemble de donnees comprend les seuils d'approbation de conformite environnementale, ainsi que les objectifs et les exigences de surveillance supplementaires pour les...

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  • Feuille de calcul des allégements réglementaires

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Cet ensemble de donnees decrit l'etat d'avancement de tous les allegements reglementaires et leur type.

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  • Règlement sur la déclaration des analyses de dépistage de plomb (Règl. 243)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    L'ensemble de donnees renferme de l'information sur les resultats des travaux de rinçage, d'echantillonnage, de declaration et de conservation des rapports reçus de...

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  • Base de données des permis de semences traitées

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Base de donnees renfermant toutes les demandes de permis applicables aux pesticides de categorie 12 recensees en Ontario. Cette base de donnees sert a administrer le programme...

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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Timmins

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur. Peut comprendre les directeurs municipaux, agents de developpement economique, personnes...

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  • Base de données des parties prenantes de l’équipe Thunder Bay

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La base de donnees des parties prenantes de l'equipe de la region de Thunder Bay contient les noms et adresses des parties prenantes locales et regionales, par secteur et...

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  • Zones naturelles patrimoniales (NHERVALA)

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Donnees spatiales representant les superficies recommandees ou proposees comme zones protegees selon la Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les reserves de conservation...

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  • Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...

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  • Condamnations en vertu de la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...

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  • Terres de la Couronne : acquisitions du Ministère

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Un terrain acquis est une propriete dans laquelle le Ministere a un interet directement ou par l'entremise d'un agent agissant au nom du Ministere. Le titre doit etre au...

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  • Terres de la Couronne : terres jamais concédées

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Parcelles de terrain dans la province qui n'ont jamais ete vendues par la Couronne ou qui sont redevenues terres de la Couronne a la suite d'une confiscation. Comprend...

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