24 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires and Organisations: Energy, Northern Development and Mines and Mots clés: Environment and Natural Resources and Statut: restricted

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  • Programme de réduction des tarifs d’électricité Secteur industriel du Nord (R...

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Dans le passe, le RTE-SIN n'a pas detaille le montant des reductions par societe. Nous avons cependant annonce le montant forfaitaire annuel et les reductions globalement....

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Données de la Société d’évaluation foncière des municipalités (MPAC)

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Il sert a informer l'initiative « Évaluation et publication de rapports sur l'eau et l'energie pour les grands batiments » du ministere.

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  • Portail de la Prestation ontarienne pour l’énergie propre (POEP)

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Les donnees du portail servent a des fins de verification et de comparaison des montants des reclamations aupres de la Societe independante d'exploitation du reseau...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Assignation des coûts de la Direction du développement économique régional po...

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Direction du developpement economique regional (DDER) facture trimestriellement la Societe de gestion du Fonds du patrimoine pour le Nord de l'Ontario (SGFPNO). La...

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  • Projets des Centres d’encadrement des petits entrepreneurs

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Les Centres d'encadrement des petits entrepreneurs (CEPE) offrent aux entrepreneurs les outils necessaires pour demarrer et grandir. Sont accessibles une liste de sept CEPE...

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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