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Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...Ce jeu de données est vide
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Système électronique d’évaluations
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...Ce jeu de données est vide
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Plans d’exploration et permis actifs
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Comprend le nombre de plans et permis actifs, retires, resilies ou en suspens temporairement. L'information est classee par region (sud, nord-est et nord- ouest). Le tableau...Ce jeu de données est vide
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Coordonnées des Premières Nations
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees, mis a jour regulierement par le bureau des Affaires autochtones du ministere, donne les coordonnees a jour des chefs et des personnes contact des...Ce jeu de données est vide
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Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.Ce jeu de données est vide
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Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...Ce jeu de données est vide
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Base de données sur les claims miniers
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Sous-ensemble de la base de donnees du Systeme de gestion automatisee de l'information des terres de la Couronne, la base ontient toute l'information publique associee...Ce jeu de données est vide
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Ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Les documents de disposition sont generes initialement par le Bureau de l'arpenteur general (ministere des Richesses naturelles et des Forets) et sont decrits par arpentage...Ce jeu de données est vide
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Claims miniers du ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Un claim minier (connu au ministere sous le nom de claim minier non concede) est un secteur des terres de la Couronne jalonne par une personne qui detient un permis de...Ce jeu de données est vide
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Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...Ce jeu de données est vide
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OGSEarth
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
OGSEarth fournit des donnees sur les claims, la geologie, les cartes d'indice, limites administratives et mines abandonnees. Les donnees d'OGSEarth existent en format...Ce jeu de données est vide
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Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...Ce jeu de données est vide
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Publications de la Commission géologique de l’Ontario
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Les clients ont acces a plus de 6 400 rapports et 8 500 cartes publies par la CGO au cours de son histoire. Cette collection est une ressource utile pour les geosciences,...Ce jeu de données est vide
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Base de données de suivi du bureau du Registre provincial
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...Ce jeu de données est vide
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Avis de droit de surface
Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)
Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...Ce jeu de données est vide
