17 jeux de données trouvés

Statut: restricted and Fréquence de mise à jour: as_required and Mots clés: Environment and Natural Resources

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  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

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  • Banque de données sur l’inspection et la conformité des serres

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    L'information comprend les noms et les coordonnees des clients, l'emplacement des serres, les documents d'approbation de la conformite environnementale et les permis...

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Base de données sur les habitats et les espèces de poissons – Région de l’Ouest

    Transports ( )

    Cet ensemble de donnees comprend des renseignements sur les habitats et les especes de poissons capturees aux points ou des cours d'eau croisent des autoroutes provinciales...

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  • Base de données sur la nidification des oiseaux migrateurs – Région de l’Ouest

    Transports ( )

    Les donnees comprennent l'emplacement des sites de nidification (ponts, ponceaux, domes de sel), les especes d'oiseaux et le nombre de nids. L'ensemble de donnees...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Parcelles de terre de l’Ontario

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Données de code postal

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...

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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Images géospatiales de l’Ontario

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Consultez de l’imagerie spatiale de l’Ontario à partir d’avions ou de satellites. Le ministère des Richesses naturelles et des Forêts, en partenariat avec d’autres ministères,...
      Resource formats:
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