31 jeux de données trouvés

Mots clés: Économie et affaires and Statut: restricted and Mots clés: Environment and Natural Resources

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Programme de réduction des tarifs d’électricité Secteur industriel du Nord (R...

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Dans le passe, le RTE-SIN n'a pas detaille le montant des reductions par societe. Nous avons cependant annonce le montant forfaitaire annuel et les reductions globalement....

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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Données de la Société d’évaluation foncière des municipalités (MPAC)

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Il sert a informer l'initiative « Évaluation et publication de rapports sur l'eau et l'energie pour les grands batiments » du ministere.

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  • Portail de la Prestation ontarienne pour l’énergie propre (POEP)

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Les donnees du portail servent a des fins de verification et de comparaison des montants des reclamations aupres de la Societe independante d'exploitation du reseau...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Parcelles de terre de l’Ontario

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Données de code postal

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...

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