8 jeux de données trouvés

Statut: restricted and Fréquence de mise à jour: other and Organisations: Energy, Northern Development and Mines

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Système électronique d’évaluations

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Avis de droit de surface

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...

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