15 jeux de données trouvés

Mots clés: Environnement et richesses naturelles and Statut: restricted and Fréquence de mise à jour: other

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Système d’information et de suivi sur l’application des lois

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees porte sur les enquetes et les poursuites ainsi que l'information connexe pour les annees 1986 a 2003, notamment les dates d'enquete, les frais,...

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  • Prestation améliorée de services d'enquête

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Il sert a faire le suivi de la charge de travail et des priorites des enquetes, ainsi que du respect des normes de service de la Direction des enquetes et de l'application...

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  • Base de données de notation des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Sert au suivi et a l'evaluation des renvois transmis a la Direction des enquetes et de l'application des lois par le biais d'une methode d'evaluation des risques...

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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Système électronique d’évaluations

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Espèces suivies en Ontario (grille de 1 km)

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Renferme des renseignements supplementaires et des liens au sujet des especes suivies par la province, les concentrations de faune, les emplacements des habitats critiques des...

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  • Surveillance des espèces en péril sur la promenade Right Honourable Herb Gray

    Transports (Provinciale Ministère)

    Cette base de donnees contient des renseignements concernant des especes protegees conformement de la Loi sur les especes en voie de disparition de l'Ontario, y compris la...

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  • Avis de droit de surface

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...

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