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Accès restreint à l’imagerie en Ontario
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Afficher l’imagerie spatiale de l’Ontario saisie par satellite ou par avion. Contexte Tous les cinq ans, le ministère du Développement du Nord, des Mines, des Richesses...-
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Données des recensements de 2001, 2006 et 2011
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...Ce jeu de données est vide
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Site de génétique forestière
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Ces données spatiales indiquent l’emplacement des zones désignées d’étude, de conservation et d’amélioration d’essences forestières. Elles précisent l’emplacement, le nom et la...Ce jeu de données est vide
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Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...Ce jeu de données est vide
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Données de code postal
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...Ce jeu de données est vide
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Parcelles de terre de l’Ontario
Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)
Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...-
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Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers
Mines (Provinciale Ministère)
Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...Ce jeu de données est vide
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Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario
Mines (Provinciale Ministère)
Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...Ce jeu de données est vide
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Système électronique d’évaluations
Mines (Provinciale Ministère)
Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...Ce jeu de données est vide
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Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne
Mines (Provinciale Ministère)
Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...Ce jeu de données est vide
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Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario
Mines (Provinciale Ministère)
Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...Ce jeu de données est vide
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Base de données de suivi du bureau du Registre provincial
Mines (Provinciale Ministère)
Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...Ce jeu de données est vide
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Avis de droit de surface
Mines (Provinciale Ministère)
Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...Ce jeu de données est vide
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Suivi d’inspections de plans et permis
Mines (Provinciale Ministère)
La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....Ce jeu de données est vide
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Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO
Mines (Provinciale Ministère)
Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...Ce jeu de données est vide
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Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation
Mines (Provinciale Ministère)
Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.Ce jeu de données est vide
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Demande de certificat d’origine des diamants
Mines (Provinciale Ministère)
La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...Ce jeu de données est vide
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Production de diamants de l’Ontario
Mines (Provinciale Ministère)
Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.Ce jeu de données est vide
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Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)
Mines (Provinciale Ministère)
La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...Ce jeu de données est vide
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Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines
Mines (Provinciale Ministère)
Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...Ce jeu de données est vide
