44 jeux de données trouvés

Mots clés: Environnement et richesses naturelles and Niveau d’accès: restricted and Types d'ensembles de données: dataset

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  • Demande de certificat d’origine des diamants

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La chaine de responsabilite (documentation chronologique ou trace documentaire) qui se produit au transfert de propriete ou de controle des diamants d'un responsable a un...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Diamants extraits pour coupe et polissage en Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le suivi porte sur les diamants de la mine Victor en Ontario jusqu'au fabricant en Ontario. Par protocoles et processus convenus entre MNDM, De Beers et Crossworks...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Journal de revenu de l’unité de tenure foncière et d’évaluation

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le journal de l'unite de tenure fonciere et d'evaluation enregistre methode de paiement, raisons du paiement, date de reception et payeur.

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Journal de suivi des exemptions de taxe des terrains miniers

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Conformement a l'article 190 de la Loi sur les mines, un client peut demander au ministre une exemption de taxes sur les terrains miniers. Ce journal suit le statut de la...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Production de diamants de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees suit l'information sur les producteurs de diamant de l'Ontario, y compris total de carats produits, prix moyen, composition et fluorescence.

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  • Système de gestion des renseignements des laboratoires de la CGO

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le Systeme de gestion des renseignements des laboratoires de la Commission geologique de l'Ontario (SGRL) gere les donnees sur le travail fait aux laboratoires de...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Assignation des coûts de la Direction du développement économique régional po...

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    La Direction du developpement economique regional (DDER) facture trimestriellement la Societe de gestion du Fonds du patrimoine pour le Nord de l'Ontario (SGFPNO). La...

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  • Projets des Centres d’encadrement des petits entrepreneurs

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les Centres d'encadrement des petits entrepreneurs (CEPE) offrent aux entrepreneurs les outils necessaires pour demarrer et grandir. Sont accessibles une liste de sept CEPE...

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  • Étiquettes de jalonnement du Sud de l’Ontario

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le jalonnement des lignes n'exige pas l'erection de poteaux d'angle avec etiquette prenumerotee. Ce journal permet au personnel de suivre les numeros de claim...

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  • Avis de droit de surface

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Le detenteur des droits de surface possede des droits sur le terrain qui excluent les droits mineraux. L'article 46.1 de la Loi sur les mines exige que le prospecteur avise...

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  • Ordonnances de retrait et de réouverture

    Développement du Nord, des Mines, des Richesses naturelles et des Forêts (Provinciale Ministère)

    Les terres de la Couronne sont surveillees a l'interne pour leur statut temporaire comme non ouvertes au jalonnement. Ce systeme interne suit le statut des terres retirees...

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  • Données de la Société d’évaluation foncière des municipalités (MPAC)

    l’Énergie (Provinciale Ministère)

    Il sert a informer l'initiative « Évaluation et publication de rapports sur l'eau et l'energie pour les grands batiments » du ministere.

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