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Mots clés: Environnement et énergie and Niveau d’accès: open and Fréquence de mise à jour: quarterly and Formats: ZIP

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  • Permis de prélèvement d’eau

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    À quelques exceptions pres, les entreprises ou organismes qui prelevent plus de 50 000 litres d'eau par jour dans un lac, une riviere, un ruisseau ou une source souterraine...
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  • Registres de puits

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees sur les registres de puits fournit des renseignements qui ont ete soumis par les entrepreneurs de puits comme l'exige le Reglement 903, et est...
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