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Suivi de la conformité relativement au stockage de 90 jours
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Le suivi du respect des exigences de stockage est effectue au moyen des formulaires de stockage de 90 jours. Problemes de non-conformite possible relativement au stockage a long...Ce jeu de données est vide
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Déclaration de renseignements annuelle du gestionnaire de services (DRAGS)
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires ( )
La declaration de renseignements annuelle du gestionnaire de service est un rapport contenant les donnees financieres, operationnelles et statistiques des fournisseurs de...Ce jeu de données est vide
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Inventaire provincial des polychlorobiphényles (PCB)
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Liste et inventaire des lieux de stockage de PCB approuves. *[PCB]: polychlorobiphénylesCe jeu de données est vide
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Projets, aide à la prestation des services vétérinaires
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le Programme d'aide a la prestation des services veterinaires promeut une industrie du betail viable en soutenant des services pour grands animaux dans les zones designees...Ce jeu de données est vide
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Information sur l’état des installations scolaires (IEIS)
Éducation ( )
Donnees recueillies grace au Programme ministeriel d'evaluation de l'etat des installations scolaires. Ce programme lance en 2011 vise a determiner les besoins de...Ce jeu de données est vide
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Données économiques regroupées de l’Ontario
Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )
Ces donnees ont ete recuperees pour soutenir la mise en oeuvre de politiques et d'initiatives liees aux regroupements economiques en Ontario. Ces donnees permettent de...Ce jeu de données est vide
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Activités d’encadrement du Réseau ontarien des entrepreneurs pour les entrepr...
Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )
Beneficiant de paiements de transfert provinciaux, les centres regionaux d'innovation (CRI) offrent des programmes et services en fonction du marche, conçus pour aider les...Ce jeu de données est vide
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Taux en santé et en sécurité au travail
Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )
Fournit les renseignements statistiques sur les taux de blessures au travail pour les morts traumatiques, les maladies mortelles travail et les blessures critiquesCe jeu de données est vide
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Atteintes à la vie privée et plaintes reçues par le ministère des Services so...
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires ( )
Le MSSC assure un suivi des statistiques sur le nombre d'atteintes a la vie privee et de plaintes qu'il reçoit. Les champs de donnees comprennent le numero de suivi...Ce jeu de données est vide
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Rapport annuel du ministère des Services sociaux et communautaires (MSSC) à l...
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires ( )
Le ministere des Services sociaux et communautaires (MSSC) doit produire des statistiques annuelles sur les demandes d'acces a l'information au Commissaire a...Ce jeu de données est vide
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Résultats de la vérification du ministère pour les normes de service communes
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le ministere effectue annuellement la verification des normes de services communes de la fonction publique en Ontario (OPS) pour les services par telephone, correspondance,...Ce jeu de données est vide
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Régies locales de services
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Une regie locale de services est un organisme benevole qui a autorite en vertu de la Loi sur les regies des services publics du Nord de desservir les residents. Les regies...Ce jeu de données est vide
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Rapport de contravention, de sommation et de poursuite en lien avec des norme...
Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )
Indique le nombre total, depuis 2012, de contraventions dressees en vertu de la Partie 1 et de poursuites engagees en vertu de la Partie 3 de la Loi sur les normes d'emploi...Ce jeu de données est vide
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Morts traumatiques détaillées et harmonisées
Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )
Fournit des renseignements sur le nombre de morts traumatiques recensees par le ministere du Travail et la Commission de la securite professionnelle et de l'assurance contre...Ce jeu de données est vide
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Rapport sur les avis de projets de construction
Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )
Fournit les details sur les projets de construction rapportes au ministereCe jeu de données est vide
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Utilisation annuelle du registre réglementaire
Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )
Ces donnees affichent les valeurs totales de chaque mois pour les activites suivantes : Commentaires presentes Recherches Nouvelles publications RSS - Pages d'infos RSS -...Ce jeu de données est vide
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Code de classification des résidences
Santé ( )
Chaque patient de l'Ontario a un code de residence utilise par les hopitaux, l'Institut canadien d'information sur la sante (ICIS), etc. Le code de residence, qui...Ce jeu de données est vide
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Self Reporting Tool (SRI) [Outil d’autodéclaration (OAD)]
Santé ( )
Ce systeme contient des donnees permettant aux fournisseurs de services de sante de produire des rapports sur leur budget annuel et trimestriel, sur les donnees financieres et...Ce jeu de données est vide
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Statistiques de l’état civil (naissances vivantes, mortinaissances, décès)
Santé ( )
Cette base de donnees contient les renseignements provenant de dossiers sur les naissances vivantes, les mortinaissances et les deces en Ontario. Les donnees sur les naissances...Ce jeu de données est vide
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Entente de coopération et d’échange relative à la francophonie conclue entre ...
Affaires francophones ( )
Obtenir des donnees sur les projets de langue française et patrimoniale appuyes conjointement par l'Ontario et le Quebec dans le cadre de l'Entente de cooperation et...-
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