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Projets, aide à la prestation des services vétérinaires
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le Programme d'aide a la prestation des services veterinaires promeut une industrie du betail viable en soutenant des services pour grands animaux dans les zones designees...Ce jeu de données est vide
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Résultats de la vérification du ministère pour les normes de service communes
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le ministere effectue annuellement la verification des normes de services communes de la fonction publique en Ontario (OPS) pour les services par telephone, correspondance,...Ce jeu de données est vide
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Régies locales de services
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Une regie locale de services est un organisme benevole qui a autorite en vertu de la Loi sur les regies des services publics du Nord de desservir les residents. Les regies...Ce jeu de données est vide
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Système Subventions Ontario du Fonds pour la participation des autochtones
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le Fonds pour la participation des autochtones (FPA) est accessible par le portail de Subventions Ontario. Subventions Ontario permet aux coordonnateurs de programme du FPA de...Ce jeu de données est vide
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Base de données Image recherche dossiers d’évaluation
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le gouvernement de l'Ontario exige que les personnes qui explorent des claims jalonnes sur les terres de la Couronne soumettent les details, y compris rapports, cartes et...Ce jeu de données est vide
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Rapports regroupés de gestion de la relation client
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Les rapports de donnees de gestion de la relation client comprennent le nombre de clients soutenus, ventiles par collectivite autochtone, secteur public ou prive, type de...Ce jeu de données est vide
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Condamnations en vertu de la Loi sur les mines
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
La liste des condamnations en vertu de la Loi sur les mines sert a faire le suivi des resultats de ces condamnations. La liste contient des renseignements sur les resultats des...Ce jeu de données est vide
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Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...Ce jeu de données est vide
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Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...Ce jeu de données est vide
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Ordonnances du directeur antérieures à 2013
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...Ce jeu de données est vide
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Système électronique d’évaluations
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...Ce jeu de données est vide
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Plans et permis d’exploration émis aux groupes autochtones
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le sommaire du nombre de plans et permis d'exploration envoyes aux organismes Premiere Nation et Metis est mis a jour trimestriellement. Ceci aide le personnel a determiner...Ce jeu de données est vide
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Coordonnées des Premières Nations
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Cet ensemble de donnees, mis a jour regulierement par le bureau des Affaires autochtones du ministere, donne les coordonnees a jour des chefs et des personnes contact des...Ce jeu de données est vide
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Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...Ce jeu de données est vide
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Aliénations du ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Une alienation ne peut pas etre achetee, vendue ni transferee. Il s'agit generalement de demandes provenant du ministere des Richesses naturelles et des Forets pour des...Ce jeu de données est vide
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Ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Les documents de disposition sont generes initialement par le Bureau de l'arpenteur general (ministere des Richesses naturelles et des Forets) et sont decrits par arpentage...Ce jeu de données est vide
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Claims miniers du ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Un claim minier (connu au ministere sous le nom de claim minier non concede) est un secteur des terres de la Couronne jalonne par une personne qui detient un permis de...Ce jeu de données est vide
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Grille de tenure minérale 250 du ministère du Développement du Nord et des Mi...
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.Ce jeu de données est vide
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Grille de tenure minérale NTS 50K du ministère du Développement du Nord et de...
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Ceci aide a identifier la feuille de la carte qui s'applique.Ce jeu de données est vide
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Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines
Énergie, Développement du Nord et Mines ( )
Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...Ce jeu de données est vide
