-
Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Sites
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Cet ensemble de donnees contient la liste des sites d'activites environnementales enregistres dans le systeme de modernisation des approbations du ministère de...Ce jeu de données est vide
-
Plateforme d'autorisations d'entreprise - Registre environnemental des activi...
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Liste des activites environnementales prescrites enregistree dans le systeme de modernisation des approbations du MEPP. *[MEPP]: ministère de l’Environnement, de la Protection...Ce jeu de données est vide
-
Système d’information sur les permis de lutte antiparasitaire (SIPLA)
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Ce systeme d'information repertorie les pesticides, les exploitants et les fournisseurs detenant un permis et/ou un certificat tel que prevu par la legislation provinciale...Ce jeu de données est vide
-
Données sur les composés organiques volatils (COV) recueillies à une fréquenc...
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Les concentrations de composes organiques volatils sont mesurees sur une base horaire a la station de surveillance de l'air de la Premiere nation Aamjiwnaang. Comprend 11-14...Ce jeu de données est vide
-
Déclaration de renseignements annuelle du gestionnaire de services (DRAGS)
Services à l’enfance et Services sociaux et communautaires ( )
La declaration de renseignements annuelle du gestionnaire de service est un rapport contenant les donnees financieres, operationnelles et statistiques des fournisseurs de...Ce jeu de données est vide
-
Système de certification de l’information des laboratoires (LILI)
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Le Ministere delivre des permis d'analyse de l'eau potable aux laboratoires qui offrent de tels services, conformement a la partie VII de la Loi sur la salubrite de...Ce jeu de données est vide
-
Allègement de la réglementation relative au plomb
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
L'ensemble de donnees facilite la delivrance et l'examen des demandes d'allegement de la reglementation relative au plomb.Ce jeu de données est vide
-
Registre des renseignements supplémentaires relatifs aux licences / permis
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
L'ensemble de donnees sert au suivi des renseignements actuels supplementaires concernant les licences et les permis ces renseignements ne peuvent actuellement etre stockes...Ce jeu de données est vide
-
Base de données sur les critères applicables aux effluents d'eaux usées munic...
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
L'ensemble de donnees comprend les seuils d'approbation de conformite environnementale, ainsi que les objectifs et les exigences de surveillance supplementaires pour les...Ce jeu de données est vide
-
Inventaire des eaux usées de l'Ontario (IEUO)
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Cet ensemble de donnees renferme de l'information sur les installations industrielles et municipales qui produisent des eaux usees et qui sont inspectees ou reglementees en...Ce jeu de données est vide
-
Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - Système de gestion de...
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
L'ensemble de donnees comprend la liste des clients assortis des activites environnementales prescrites ou approuvees inscrites dans le systeme de modernisation des...Ce jeu de données est vide
-
Plateforme des autorisations réservée aux entreprises - système d'approbation...
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Liste des installations ou des activites visees par une demande d'autorisation environnementale a examiner par le Ministere.Ce jeu de données est vide
-
Base de données supplémentaire sur les pesticides
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
La base de donnees supplementaire fournit les dates d'examen et de traitement des demandes de permis, le type de permis (« nouveau » ou « renouvellement »), et les...Ce jeu de données est vide
-
Phytotoxicologie
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Renferme les resultats d'analyse de laboratoire de produits chimiques ainsi que de l'information sur les projets ou experiences internes, les renseignements emanant des...Ce jeu de données est vide
-
Inventaire provincial des polychlorobiphényles (PCB)
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Liste et inventaire des lieux de stockage de PCB approuves. *[PCB]: polychlorobiphénylesCe jeu de données est vide
-
Feuille de calcul des allégements réglementaires
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Cet ensemble de donnees decrit l'etat d'avancement de tous les allegements reglementaires et leur type.Ce jeu de données est vide
-
Base de données des permis de semences traitées
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Base de donnees renfermant toutes les demandes de permis applicables aux pesticides de categorie 12 recensees en Ontario. Cette base de donnees sert a administrer le programme...Ce jeu de données est vide
-
Système d’accréditation des exploitants d’installations d’eau et d’eaux usées...
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Le SAEIEE permet de faire le suivi, l'analyse et la declaration des demandes et rend cette information directement accessible au Ministere en temps reel; les renseignements...Ce jeu de données est vide
-
Système d’information sur les permis de réseaux municipaux d’eau potable
Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )
Tous les reseaux d'eau potable residentiels municipaux situes en Ontario doivent etre assortis d'un permis de reseau municipal d'eau et d'un permis...Ce jeu de données est vide
-
Rapports d’incidents dans les installations de vente à l’encan du bétail auto...
Agriculture, Alimentation et Affaires rurales ( )
Le Ministère assure le suivi des rapports d’incidents produits dans les installations de vente à l’encan du bétail en Ontario lorsqu’un inspecteur ordonne d’euthanasier un...Ce jeu de données est vide
