22 jeux de données trouvés

Mots clés: Environnement et richesses naturelles and Licences: License Not Specified and Mots clés: Government and Statut: restricted

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Suivi des exceptions à la mise en conformité du Réseau électronique d’informa...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Les exceptions (ecarts) notees dans le systeme de suivi du MEPP relativement au systeme d'information sur les dechets dangereux sont suivies afin d'en verifier la...

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  • Suivi de la conformité relativement au stockage de 90 jours

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le suivi du respect des exigences de stockage est effectue au moyen des formulaires de stockage de 90 jours. Problemes de non-conformite possible relativement au stockage a long...

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  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

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  • Système d’information et de suivi sur l’application des lois

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees porte sur les enquetes et les poursuites ainsi que l'information connexe pour les annees 1986 a 2003, notamment les dates d'enquete, les frais,...

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  • Prestation améliorée de services d'enquête

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Il sert a faire le suivi de la charge de travail et des priorites des enquetes, ainsi que du respect des normes de service de la Direction des enquetes et de l'application...

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  • Base de données de notation des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Sert au suivi et a l'evaluation des renvois transmis a la Direction des enquetes et de l'application des lois par le biais d'une methode d'evaluation des risques...

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  • Données des recensements de 2001, 2006 et 2011

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Donnees de recensement de Statistique Canada relevees en 2001, 2006 et 2011. Comprend : statistiques tirees des recensements au sujet de la population, des menages, des...

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  • Système automatisé de gestion de l’information des terres de la Couronne

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme automatise de gestion de l'information des terres de la Couronne (CLAIMS) inventorie claims non concedes, baux miniers, permis d'occupation miniere et...

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  • Ordonnances du directeur et directives du ministre (2013 à ce jour)

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. La liste contient : numero...

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  • Ordonnances du directeur antérieures à 2013

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La Loi sur les mines autorise le directeur a emettre des ordonnances aux societes minieres pour contribuer a assurer la conformite a la loi. Les directives du ministre sont...

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  • Système électronique d’évaluations

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Systeme electronique d'evaluations est un service en ligne qui permet aux detenteurs de claims inscrits ou a leurs agents de soumettre electroniquement leur travail...

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  • Programme de sensibilisation à la Loi sur les mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le Programme de sensibilisation a la Loi sur les mines donne des renseignements fondamentaux sur la loi. Le programme assure que les prospecteurs et promoteurs d'exploration...

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  • Claims miniers conciliés du ministère du Développement du Nord et des Mines

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Un claim minier non concede concilie indique que les coordonnees du claim ont ete completees et verifiees par le ministere par processus de conciliation. Ceci donne a la...

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  • Parcelles de terre de l’Ontario

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Les donnees comprennent les limites des parcelles ainsi que des elements d'identification comme le numero du role d'evaluation ou de cadastre ainsi que le numero...

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  • Suivi d’inspections de plans et permis

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    La liste des inspections effectuees comporte un lien aux rapports d'inspection. Les rapports peuvent contenir adresses et numeros de telephone de personnes et de societes....

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  • Données de code postal

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    L'emplacement reel d'un code postal est designe par les coordonnees de latitude et de longitude (X,Y) du point designe par le centre approximatif de chacun des six...

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  • Base de données de suivi du bureau du Registre provincial

    Énergie, Développement du Nord et Mines (Provinciale Ministère)

    Le systeme de suivi du bureau du Registre provincial inscrit toute demande d'enregistrement de claims miniers soumise par courrier, par telecopieur ou en personne. La base...

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  • Espèces suivies en Ontario (grille de 1 km)

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Renferme des renseignements supplementaires et des liens au sujet des especes suivies par la province, les concentrations de faune, les emplacements des habitats critiques des...

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  • Superficie des autorisations de projet d’énergie renouvelable (RENRGAPP)

    Richesses naturelles et Forêts (Provinciale Ministère)

    Ces donnees servent surtout a suivre les projets de developpement d'energie renouvelable sur les terres de la Couronne ainsi qu'a assurer le developpement efficace et...

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