271 jeux de données trouvés

Licences: License Not Specified and Mots clés: Economy and Business Government

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  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

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  • Système d’information sur les permis de lutte antiparasitaire (SIPLA)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs ( )

    Ce systeme d'information repertorie les pesticides, les exploitants et les fournisseurs detenant un permis et/ou un certificat tel que prevu par la legislation provinciale...

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  • Rapports d’incidents dans les installations de vente à l’encan du bétail auto...

    Agriculture, Alimentation et Affaires rurales ( )

    Le Ministère assure le suivi des rapports d’incidents produits dans les installations de vente à l’encan du bétail en Ontario lorsqu’un inspecteur ordonne d’euthanasier un...

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  • Projets, aide à la prestation des services vétérinaires

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le Programme d'aide a la prestation des services veterinaires promeut une industrie du betail viable en soutenant des services pour grands animaux dans les zones designees...

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  • Subventions de soutien aux secteurs stratégiques

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )

    Les subventions de soutien sectoriel sont des subventions ad hoc qui fournissent un soutien ponctuel aux initiatives comprenant differents aspects economiques : developpement...

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  • Allégement des exigences réglementaires (2008-2010)

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )

    Il s'agit d'un tableau affichant l'allegement des exigences reglementaires de l'Ontario (par rapport a la base de reference de 2008) qui a ete defini jusqu'a...

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  • Dates de ratification

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )

    Donne des informations sur les dates de ratification des conventions collectives entre employeurs et syndicats deposees aupres du ministere du Travail, ce qui sert a calculer la...

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  • Biens patrimoniaux provinciaux

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture ( )

    Cette liste contient les noms et les declarations expliquant la valeur sur le plan du patrimoine culturel des biens patrimoniaux provinciaux et des biens patrimoniaux...

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  • Données économiques regroupées de l’Ontario

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )

    Ces donnees ont ete recuperees pour soutenir la mise en oeuvre de politiques et d'initiatives liees aux regroupements economiques en Ontario. Ces donnees permettent de...

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  • Activités d’encadrement du Réseau ontarien des entrepreneurs pour les entrepr...

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce ( )

    Beneficiant de paiements de transfert provinciaux, les centres regionaux d'innovation (CRI) offrent des programmes et services en fonction du marche, conçus pour aider les...

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  • Taux en santé et en sécurité au travail

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )

    Fournit les renseignements statistiques sur les taux de blessures au travail pour les morts traumatiques, les maladies mortelles travail et les blessures critiques

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  • Nombre d'employés

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )

    Donne des information sur le nombre d'employes concernes par une negociation collective

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  • Zones naturelles patrimoniales (NHERVALA)

    Richesses naturelles et Forêts ( )

    Donnees spatiales representant les superficies recommandees ou proposees comme zones protegees selon la Loi de 2006 sur les parcs provinciaux et les reserves de conservation...

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  • Initiative d’investissement dans l’infrastructure municipale – projets

    Infrastructure ( )

    Le volet axe sur les depenses d'immobilisation de l'Initiative d'investissement dans l'infrastructure municipale (IIIM) offre du financement dans 4 categories de...

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  • Initiative d’investissement dans l’infrastructure municipale – planification ...

    Infrastructure ( )

    Le volet axe sur la planification de la gestion des biens de l'Initiative d'investissement dans l'infrastructure municipale (IIIM) offre aux municipalites un...

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  • Résultats de la vérification du ministère pour les normes de service communes

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Le ministere effectue annuellement la verification des normes de services communes de la fonction publique en Ontario (OPS) pour les services par telephone, correspondance,...

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  • Liste des arbitres approuvés par le ministère du Travail

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )

    Donne des informations sur la liste de personnes autorisees par le ministere du Travail a agir comme arbitre dans les conflits de droits et a intervenir quand employeurs et...

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  • Régies locales de services

    Énergie, Développement du Nord et Mines ( )

    Une regie locale de services est un organisme benevole qui a autorite en vertu de la Loi sur les regies des services publics du Nord de desservir les residents. Les regies...

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  • Liste des sentences arbitrales

    Travail, de la Formation et du Développement des compétences ( )

    Donne des informations sur les decisions arbitrales dans les conflits d'interets et de droits communiquees chaque semaine par les arbitres

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  • Liste et carte des municipalités ayant adopté un plan culturel municipal en O...

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture ( )

    Representation cartographique du nombre et de l'emplacement des plans culturels en Ontario. La planification culturelle municipale (PCM) est un processus dirige par le...

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