8 jeux de données trouvés

Licences: License Not Specified and Organisations: Environment, Conservation and Parks and Category: ministry and Niveau d’accès: restricted

Filtrer les resultats
  • Système divisionnaire intégré 

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le systeme divisionnaire integre est un flux de travail d'ampleur provinciale qui suit les processus commerciaux et produit des documents a l'appui des activites du MEPP...

    Ce jeu de données est vide

  • Suivi des exceptions à la mise en conformité du Réseau électronique d’informa...

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Les exceptions (ecarts) notees dans le systeme de suivi du MEPP relativement au systeme d'information sur les dechets dangereux sont suivies afin d'en verifier la...

    Ce jeu de données est vide

  • Suivi de la conformité relativement au stockage de 90 jours

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Le suivi du respect des exigences de stockage est effectue au moyen des formulaires de stockage de 90 jours. Problemes de non-conformite possible relativement au stockage a long...

    Ce jeu de données est vide

  • Bureau mobile d’application des lois assisté par ordinateur (CAMEO)

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees renferme une liste des activites d'application des lois, des inspections et du statut de conformite.

    Ce jeu de données est vide

  • Système d’information et de suivi sur l’application des lois

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Cet ensemble de donnees porte sur les enquetes et les poursuites ainsi que l'information connexe pour les annees 1986 a 2003, notamment les dates d'enquete, les frais,...

    Ce jeu de données est vide

  • Prestation améliorée de services d'enquête

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Il sert a faire le suivi de la charge de travail et des priorites des enquetes, ainsi que du respect des normes de service de la Direction des enquetes et de l'application...

    Ce jeu de données est vide

  • Banque de données sur l’inspection et la conformité des serres

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    L'information comprend les noms et les coordonnees des clients, l'emplacement des serres, les documents d'approbation de la conformite environnementale et les permis...

    Ce jeu de données est vide

  • Base de données de notation des risques

    Environnement, Protection de la nature et Parcs (Provinciale Ministère)

    Sert au suivi et a l'evaluation des renvois transmis a la Direction des enquetes et de l'application des lois par le biais d'une methode d'evaluation des risques...

    Ce jeu de données est vide

Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).