60 jeux de données trouvés

Mots clés: Gouvernement et finances Économie et affaires

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  • Fabricants de bière, microbrasseurs et marques de bière

    Finances (Provinciale Ministère)

    La liste identifie les marques de biere que font les fabricants de biere et les microbrasseries et qui sont assujetties a la taxe sur la biere. Vous pouvez utiliser cette liste...
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  • Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisees par le ministere a vendre et distribuer des produits comme l'essence, le...
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  • Bâtir l’Ontario: projets d’infrastructure clés

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Il s'agit d'exemples de projets d'envergure realises en Ontario. Les projets seront regulierement ajoutes et mis a jour. Cet ensemble de donnees comprend : nom du...
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  • Liste des inscrits au titre du tabac en feuilles

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste vous permet d'identifier les entites legales autorisees par le ministere des Finances, en vertu de la Loi de la taxe sur le tabac, de transformer, vendre,...
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  • Organismes offrant les permis pour déplacement unique

    Finances (Provinciale Ministère)

    Vous devez avoir un permis pour deplacement unique si l'un des cas suivants s'applique a vous : vous etes un transporteur, un proprietaire ou un exploitant vous...
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  • Fonds de placement des travailleurs

    Finances (Provinciale Ministère)

    La liste contient les details suivants pour tous les fonds enregistres aupres du programme : nom adresse coordonnees de la personne a contacter date d'enregistrement numero...
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  • Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac

    Finances (Provinciale Ministère)

    Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...
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  • Comptes publics, états financiers des organismes gouvernementaux et des entre...

    Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)

    (Anciennement Comptes publics, Volume 2) Les Comptes publics de l'Ontario constituent un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers verifies...
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  • Comptes publics, détails des paiements

    Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)

    (Anciennement Comptes publics, Volume 3) Les Comptes publics de l'Ontario sont un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers de la province....
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  • Comptes publics, états des ministères et annexes

    Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)

    (Anciennement Comptes publics, Volume 1) Les Comptes publics de l'Ontario sont un important document de responsabilisation qui presente les etats financiers de la province....
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  • Indices des prix

    Industries du patrimoine, du sport, du tourisme et de la culture (Provinciale Ministère)

    Composantes touristiques ontariennes de l'indice des prix a la consommation par mois de 2000 a nos jours.
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  • Contrats relatifs aux fournisseurs attitrés: trois prochaines années

    Services gouvernementaux et Services aux consommateurs (Provinciale Ministère)

    L'ensemble de donnees comprend des donnees sur les possibilites d'approvisionnement qui seront affichees dans le systeme electronique d'appel d'offres au cours...
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  • Fonds communs de placement dans les petites entreprises

    Finances (Provinciale Ministère)

    Details au sujet des inscrits au Programme des fonds communs de placement dans les petites entreprises. Les donnees contiennent : le nom des inscrits leur adresse les...
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  • Taux de taxe sur le tabac

    Finances (Provinciale Ministère)

    Les taux de taxe sur le tabac ont ete modifies la derniere fois le 29 mars 2018. Les taux actuels sont : 18,475 ¢ par cigarette 18,475 ¢ par gramme ou fraction de gramme de...
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  • Taux de taxe sur l’essence

    Finances (Provinciale Ministère)

    Les taux de taxe sur l 'essence ont ete modifies pour la derniere fois le 1er janvier 1992. Les taux actuels sont : essence sans plomb - 14,7 ¢ le litre essence au plomb -...
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  • Données divulguées sur les salaires dans le secteur public

    Secrétariat du Conseil du Trésor (Provinciale Ministère)

    La Loi de 1996 sur la divulgation des traitements dans le secteur public (la Loi) exige que le gouvernement et les organismes finances par le gouvernement de l'Ontario...
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  • Données économiques regroupées de l’Ontario

    Développement économique, Création d’emplois et Commerce (Provinciale Ministère)

    Ces donnees ont ete recuperees pour soutenir la mise en oeuvre de politiques et d'initiatives liees aux regroupements economiques en Ontario. Ces donnees permettent de...

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  • Inventaire intégré des biens d’infrastructure

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    L'inventaire integre des biens d'infrastructure provinciale recense les biens d'infrastructure dont l'État est l'unique proprietaire (p. ex., Metrolinx,...

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  • Plan d’action économique du Canada – Fonds de stimulation de l’infrastructure

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Le Fonds de stimulation de l'infrastructure (FSI) offre du financement dans 7 categories de projets d'infrastructure, dont l'eau, les eaux usees et le transport...

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  • Fonds Chantiers Canada : Fonds des petites collectivités – ronde deux – appro...

    Infrastructure (Provinciale Ministère)

    Le Fonds des petites collectivites (FPC) offre du financement dans 13 categories de projets d'infrastructure, dont les infrastructures essentielles (p. ex., eau potable) et...

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