Jeux de données
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Couverture terrestre de l’Ontario Version 1.0
Ministère : Richesses naturelles
La couverture terrestre de l’Ontario est une couche de données principale. Elle sert de répertoire exhaustif et uniforme des caractéristiques naturelles, rurales et anthropiques...Formats des ressources :
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Terres de la Couronne : terres jamais concédées
Ministère : Richesses naturelles
Il s’agit de parcelles de terrain et de terres submergées — que la Couronne n’a ni concédées ni vendues à des personnes ou à des organismes à des fins privées — et qui sont...Formats des ressources :
- WEB
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Terres de la Couronne : acquisitions du Ministère
Ministère : Richesses naturelles
Une parcelle de terrain présentant un intérêt pour la Couronne en raison d’une acquisition. Les terres acquises sont des biens fonciers pour lesquels le ministère a obtenu un...Formats des ressources :
- WEB
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Terres patentées et aliénées
Ministère : Richesses naturelles
Ce jeu de données vise à recenser les terres qui ont été vendues ou cédées par la Couronne et qui ne sont pas gérées dans le cadre du mandat du ministère des Ressources...Formats des ressources :
- WEB
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Terres de la Couronne – exploitations non franches du ministère des Ressources naturelles
Ministère : Richesses naturelles
Ce jeu de données sur les terres de la Couronne comprend : les baux; les permis d’occupation; les permis d’aménagement des terres; les ententes de gestion des plages; les...Formats des ressources :
- WEB