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91 total des jeux de données trouvés
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Sujets : Government and Finance (90) Taxes and benefits (17) old age security (0) and Licences : Licence du gouvernement ouvert – Ontario (91)

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  • État matrimonial antérieur des conjoints selon l’âge ou le groupe d’âge

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Cet ensemble de donnees contient le groupe d'age et l'etat matrimonial anterieur des parties a un mariage, selon le nombre total de chaque etat. Les donnees sont...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Contributions de la Société des loteries et des jeux de l’Ontario aux municipalités

    Ministère : Finances

    Les municipalites ou se trouve un casino ou un etablissement de machines a sous dans un hippodrome perçoivent : 5,25 % de la premiere tranche de 65 millions de dollars des...

    Formats des ressources :

    • XLSX
  • Taux et crédits d’impôt sur le revenu des particuliers

    Ministère : Finances

    L'impot sur le revenu des particuliers est perçu tous les ans aupres des residents de l'Ontario et des personnes qui ont gagne un revenu dans la province. L'impot...

    Formats des ressources :

    • CSV
    • XLSX
  • Appellations du gouvernement

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Listes de reference bilingues des : noms et titres officiels des ministres et adjoints parlementaires actuels appellations officielles des ministeres, actuels et anciens, y...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Prix Applause du Secrétariat du Conseil du Trésor

    Ministère : Secrétariat du Conseil du Trésor

    Le programme Prix Applause du SCT reconnait les contributions exceptionnelles apportees par des employes a la mission du Secretariat du Conseil du Tresor. Élements...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Municipalités

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Les donnees sont basees sur les plus recents renseignements fournis au ministere des Affaires municipales et du Logement. Elles incluent : le nom de la municipalite; le statut...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Régions de la fonction publique de l’Ontario

    Ministère : Richesses naturelles

    La FPO a adopte ces limites a des fins administratives et fonctionnelles qui favoriseront la mise en place d'initiatives d'entreprise et amelioreront le service a la...

    Formats des ressources :

    • SHP
    • DOCX
    • PDF
    • WEB
  • Liste d’inscrits de la taxe sur le tabac

    Ministère : Finances

    Cette liste vous permet d'identifier les personnes que le ministere des Finances autorise a vendre et distribuer des produits du tabac. Les personnes inscrites sur cette...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Noms de nouveau-né les plus répandus en Ontario (Femme)

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Prénoms provenant des naissances enregistrées en Ontario de 1913 à 2024. Ceux qui n'apparaissaient que 5 fois ont ete supprimes dans le but de proteger la vie privee....

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Subventions Ontario – Système de gestion de l’information sur le logement abordable – Renseignements sur les initiatives vertes

    Ministère : Affaires municipales et Logement

    Renseignements au niveau des dossiers sur diverses initiatives « vertes » pour des projets de logements locatifs dans le cadre du Programme d'investissement dans le logement...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Guide descriptif des Archives publiques

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Cet ensemble de donnees contient la liste des organismes du gouvernement de l'Ontario, des particuliers et des entreprises du secteur prive qui ont cree des documents...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Noms de nouveau-né les plus répandus en Ontario (homme)

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    Prénoms provenant des naissances enregistrées en Ontario de 1917 à 2024 (garçons). Ceux qui n'apparaissaient que 5 fois ont ete supprimes dans le but de proteger la vie...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Emplacements des centres de dépistage de la COVID-19

    Ministère : Finances

    Obtenez une liste des centres d’évaluation de la COVID-19. Avant de vous présenter à un centre, vous devriez vérifier si  : le centre est ouvert le centre offre un service de...

    Formats des ressources :

    • JSON
    • CSV
    • GeoJSON
  • Taux de taxe sur les carburants

    Ministère : Finances

    Les taux de taxe sur les carburants ont été modifiés la dernière fois le 1er juillet 2022. Les taux actuels sont : 9 ¢ le litre dans le cas du diesel incolore (y compris...

    Formats des ressources :

    • XLSX
  • Liste des organismes provinciaux

    Ministère : Secrétariat du Conseil du Trésor

    Les donnees comprennent l'adresse Web et la classification des organismes, ainsi que des renseignements sur les reglements connexes aux termes de la Loi de  2006 sur la...

    Formats des ressources :

    • XLSX
  • Liste d’inscrits de la taxe sur les carburants et l’essence

    Ministère : Finances

    Cette liste permettra aux consommateurs et vendeurs d'identifier les personnes autorisées par le ministère à vendre et distribuer des produits comme l'essence et le...

    Formats des ressources :

    • XLSX
    • CSV
  • Taux de taxe sur l’essence

    Ministère : Finances

    Les taux de taxe sur l'essence ont été modifiés pour la dernière fois le 1er juillet 2022. Les taux actuels sont : essence sans plomb - 9 ¢ le litre essence au plomb - 17,7...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Organismes offrant les permis pour déplacement unique

    Ministère : Finances

    Vous devez avoir un permis pour deplacement unique si l'un des cas suivants s'applique a vous : vous etes un transporteur, un proprietaire ou un exploitant vous...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Dossiers de la Seconde Commission des héritiers et légataires

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    La Seconde Commission des héritiers et légataires était chargée d’entendre les demandes relatives aux terres déposées par les héritiers, légataires ou cessionnaires des...

    Formats des ressources :

    • CSV
  • Enregistrement des mariages en Ontario (par lieu)

    Ministère : Services au public et aux entreprises et Approvisionnement

    À des fins de respect de la vie privee, seules les valeurs superieures a 5 sont publiees.

    Formats des ressources :

    • CSV